Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 14·fr
    ... la date d'entrée en activité effective, - le premier groupe des z...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 18·fr
    ...Le recouvrement des cotisations s'effectuera dans les conditions f...
  • Journal Officiel·2014 / N°043·page 23·fr
    ...ion temporaire, après constat effectué par les agents de l'agence ...
  • Journal Officiel·2017 / N°004·page 48·fr
    ...4 pour les règlements effectués en dinars par les Agences de voyag...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 44·fr
    ...Ces nominations ne peuvent s'effectuer que dans la limite de 15 % ...
  • Journal Officiel·2025 / N°124·page 29·fr
    Article 13- Les transferts effectués au titre des dépenses de séjo...
  • Journal Officiel·1990 / N°048·page 23·fr
    ...— Sont agréés à effectuer l'examen biologique du sang, pour la dét...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 28·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 27 mars 1973 par Monsieu...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 16·fr
    ...et de gérer les recouvrements effectués pour le compte de certaine...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 3·fr
    ...La société a pour objet d'effectuer des opérations de leasing port...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 13·fr
    ...Le recouvrement des cotisations s'effectuera dans les conditions f...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 47·fr
    ...La consultation s'effectuera tous les jours ouvrables de 10 heures...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 11·fr
    ...1°) Pour les aéronefs effectuant un trafic commercial internationa...
  • Journal Officiel·2009 / N°098·page 29·fr
    2- coordonner les phases de réalisation effective du projet en vue...
  • Journal Officiel·2006 / N°027·page 16·fr
    ...limes) par journée de travail effectif. # TITRE II ## Indemnité ...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 12·fr
    ...Le recouvrement des cotisations s'effectuera dans les conditions f...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 8·fr
    ...— En ce qui concerne le transport effectué par le transporteur de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°035·page 19·fr
    ...de catégorie B1 ou B2 ne peut effectuer, sur un aéronef ou élément...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 20·fr
    ...nté dans la limite des postes effectivement à la date du concours....
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 14·fr
    ...Bessis Lucien, en qualité de propriétaire, sera effectué le 25 oct...