Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 341 résultats pour ""ES carré""
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 27·fr
    ...Elle consiste en un terrain d'une superficie de 1.018 mètres carré...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 22·fr
    ...érieure ou égale à 1.000 mètres carrés. Peuvent également être co...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 13·fr
    ... d'une contenance de 400 mètres carrés. Le requérant déclare : a)...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 15·fr
    ... d'une superficie de 168 mètres carrés entièrement construits, obj...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 17·fr
    ...'une superficie de 8.000 mètres carrés, objet du T. F. « Le Titane...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 11·fr
    ... d'une superficie de 427 mètres carrés (parcelle n° 10 du plan de ...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 25·fr
    ...2 d'une superficie de 2.913 mètres carrés, qui est une usine à hui...
  • Journal Officiel·1974 / N°039·page 16·fr
    ...nt une superficie de 900 mètres carrés, limitée : au Sud une rue, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 8·fr
    ... une superficie de 1.900 mètres carrés, consistant en un terrain r...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 11·fr
    ...ant une superficie de 84 mètres carrés, grevé d'une rente d'enzel ...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 35·fr
    ...nt une superficie de 232 mètres carrés. Il a trois façades : la p...
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 6·fr
    ...le neuf cent trente cinq mètres carrés et sur laquelle se trouve u...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 17·fr
    ...enance dénoncée de 3.004 mètres carrés et qui est d'après le plan ...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 41·fr
    ...verte est l'ordre de 340 mètres carrés, répartis comme suit : 60 m...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 62·fr
    ...Elle consiste en un terrain d'une superficie de 1.018 mètres carré...
  • Journal Officiel·1991 / N°044·page 6·fr
    ...mentaires soit 2 672 kilomètres carrés. Il est délimité par les c...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 35·fr
    ... d'une superficie de 414 mètres carrés, consistant en un immeuble ...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 20·fr
    ...superficie totale de 151 mètres carrés. # Mise à Prix Pour l'obj...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 16·fr
    ...nt une superficie de 400 mètres carrés environ, comportant de nomb...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 23·fr
    ..., d'une superficie de 78 mètres carrés comportant un rez de chauss...