Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 19·fr
    ...stration pour l'exercice 2021 individuels et consolidés. 2- Lectur...
  • Annonces Légales·2023 / N°021·page 14·fr
    ...Les parts indivises soient 280/7251 revenant à la partie saisi dan...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 57·fr
    ... à partir des comptes annuels individuels qui sont arrêtés au 31/1...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 21·fr
    ...- Encourager les sports individuelle, - Renforcer les relations en...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 37·fr
    ...ous tunisiens, fellahs dans l'indivision entr'eux suivant leurs dr...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 26·fr
    ...Impôts spéciaux aux commerçants individus. Impôts spéciaux aux soc...
  • Annonces Légales·2010 / N°081·page 41·fr
    ...Les parts indivises saisies : des parts indivises soient 461 parts...
  • Journal Officiel·1998 / N°081·page 9·fr
    ...- l'intervention sociale individuelle, - l'intervention sociale de...
  • Annonces Légales·2020 / N°045·page 13·fr
    ...les 2589,501 parts indivises revenant au débiteur dans le titre fo...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 60·fr
    ...Examen et approbation des états financiers individuels relatifs à ...
  • Annonces Légales·2016 / N°094·page 39·fr
    ...1) Les 85/204 parts indivises de l'immeuble dénommé «Bouachem 1» o...
  • Annonces Légales·2021 / N°097·page 16·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 35·fr
    ...r les villas ou les bâtiments individuels. 2- Pour le raccordemen...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 2·fr
    ...2) La totalité des droits indivises (1/2) revenant au saisi de l'i...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 13·fr
    ...Par tiers entr'eux dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 44·fr
    ...1) le requérant pourra (quarts dans l'indivision 2) son épouse Jam...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 37·fr
    ...alité de propriétaire de part indivises (453/1053) à l'immeuble ob...
  • Annonces Légales·2016 / N°140·page 55·fr
    ...le 1/4 de l'Indivision de local saisi est fixé à dix sept Milles q...
  • Annonces Légales·2017 / N°122·page 52·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 10 000 parts revenant à titre...
  • Annonces Légales·2026 / N°084·page 11·fr
    ...La totalité des parts indivises, soit 15 720/47 160, dans l'immeub...