Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 32·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Abbès Mohamed Ali Adjo...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 13·fr
    ...Monsieur Mokhtar Rachdi, est désigné au conseil d'administration d...
  • Annonces Légales·2015 / N°007·page 54·fr
    ...Et après consignation du prix de la vente à la caisse des dépôts e...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 13·fr
    ...Monsieur Taoufik Kalai, Directeur d'Administration Centrale au Min...
  • Journal Officiel·2001 / N°057·page 12·fr
    ...Monsieur Salem Akrout est nommé membre représentant le ministère d...
  • Journal Officiel·2016 / N°059·page 8·fr
    ...Monsieur Mourad Taher Belhaj Ammar, conseiller général des prisons...
  • Journal Officiel·1978 / N°035·page 9·fr
    ...Monsieur Slaheddine Ben Hmida, est nommé Mandataire Spécial représ...
  • Journal Officiel·2010 / N°007·page 5·fr
    ...1- Considérant que le projet de loi soumis vise l'approbation de l...
  • Journal Officiel·2021 / N°046·page 14·fr
    ...016 susvisée au titre de l'extension de l'unité de fabrication de ...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 22·fr
    ...Monsieur Assidi Mahmoud Tunis. ## N° 909 Un modèle de chaussures...
  • Journal Officiel·2011 / N°030·page 6·fr
    ...**Par décret n° 2011-435 du 27 avril 2011** Monsieur Imed Rahmoun...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 35·fr
    ...Cheroug, consistant en une maison d'habitation, située à Toseur, R...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 27·fr
    ...« Cimetière Pinhas », consistant en une cimetière, située à Kairou...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 17·fr
    consistant en une terre propre à la construction située à Khieredd...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 21·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben Ayed Mokhtar, ingé...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 7·fr
    ...— Tout candidat à pension, tout bénéficiaire de pension peut se fa...
  • Journal Officiel·2010 / N°033·page 10·fr
    12-Considérant que l'État tunisien, titulaire de la souveraineté, ...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 30·fr
    ...2/ Quitus de gestion financière est donné à Monsieur Majid Tlemçan...
  • Journal Officiel·1982 / N°057·page 29·fr
    ...29/91 2, Monsieur Ben Bouzid Chedly et Monsieur Ben Bouzid Mokthar...
  • Journal Officiel·2018 / N°016·page 23·fr
    ...Monsieur Nizar Kharbech, contrôleur général des services publics, ...