Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2010 / N°149·page 6·fr
    ...Suivant statuts en date du 10-12-2010, enregistré à la recette des...
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 14·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 2·fr
    ...995966D/A/M/000** **1/- Statuts :** Suivant acte sous-seing priv...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 8·fr
    ...Vu la loi N° 60-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
  • Annonces Légales·2010 / N°117·page 10·fr
    ...prestations de services dans différents domaines Capital social :...
  • Annonces Légales·2014 / N°130·page 6·fr
    ...2014G03119SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant Statuts enreg...
  • Annonces Légales·2018 / N°151·page 13·fr
    ...1596663/B Suivant statuts en date du 8/10/2018, enregistrés à la ...
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 10·fr
    ...2009R00690SRUB1 # Constitution d'une SUARL Suivant Statut en dat...
  • Annonces Légales·2012 / N°024·page 4·fr
    ...Mme Saida Sellami est désignée gérante statutaire de la société. ...
  • Journal Officiel·2001 / N°048·page 34·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2011 / N°068·page 24·fr
    ...1164 du 13 avril 2006, portant statut particulier des agents du co...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 57·fr
    ...Vu le décret N° 72-380 du 6 décembre 1972, portant statut particul...
  • Journal Officiel·2023 / N°118·page 12·fr
    ...es à l'institut national de la statistique. Le ministre de l'écon...
  • Annonces Légales·2018 / N°129·page 13·fr
    ...1586851/Y Suivant statuts en date du 14/09/2018 enregistrés à la ...
  • Annonces Légales·2011 / N°136·page 2·fr
    ...Attestation de dépôt de Déclaration de projet N° SDCE11732R du 7/1...
  • Journal Officiel·2004 / N°009·page 21·fr
    ...Constat et rapport de suivi établi par la direction régionale de l...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 33·fr
    ...De ce fait, l'article 4 des statuts de la société a été modifié. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°148·page 7·fr
    ...2013G05185SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statuts, enre...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 5·fr
    ...nistrateurs des Statistiques; 4 Attachés des Statistiques; 1 Chef ...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 37·fr
    ...relatif aux prestations administratives rendues par les services r...