Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 51·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : La Douce située à D...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 5·fr
    ...— Les dispositions de l'article 5 du décret sus-visé n° 77-965 du ...
  • Annonces Légales·2022 / N°004·page 13·fr
    ...7- Visite de lieu : La visite du lieu aura tous les jours. 2022X00...
  • Annonces Légales·2026 / N°011·page 15·fr
    ...Les (5710/21420) parts indivises revenants à Monsieur Monji Ben Gh...
  • Journal Officiel·1969 / N°050·page 15·fr
    ...ENNE — 28 Novembre 1969 1373 AVIS (Application des dispositions ...
  • Annonces Légales·2010 / N°031·page 1·fr
    ...1543 ## Actes Administratifs Avis d'enquête ... 1543 Avis de déli...
  • Annonces Légales·2015 / N°113·page 24·fr
    ... 777 884 | 37 090 246 | | Provisions | - | 11 445 175 | 9 150 79...
  • Journal Officiel·1979 / N°023·page 35·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : El Istiklal située ...
  • Journal Officiel·1988 / N°008·page 2·fr
    ...— La norme visée à l'article premier est d'application obligatoire...
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 61·fr
    ...Comptes étrangers en devises Ce poste enregistre les soldes crédi...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 32·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 1·fr
    ...3398 ## Actes Administratifs - Avis d'enquête et avis de délimita...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 30·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Souhail, située à Biz...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 18·fr
    ...1999, Vu l'avis du ministre des finances, Vu l'avis du tribunal ...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 25·fr
    ...--- ### AVIS DE BORNAGE ENQUETTE #### GOUVERNORAT DE TUNIS 1. —...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 11·fr
    ...2 – Lorsqu'il prononce une mesure provisoire ou conservatoire visé...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 61·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : « El Hana », située...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 12·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois prévu par l'arti...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 19·fr
    ...— Le Bornage provisoire de la propriété dite « Dar Salem », située...
  • Journal Officiel·1977 / N°028·page 21·fr
    # CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE ## Gouvernorat de Tunis 1. — Sui...