Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·2022 / N°072·page 138·fr
    ...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des Propriétaires ...
  • Annonces Légales·2020 / N°093·page 8·fr
    ... société ASSURANCES MAGHREBIA exprimés dans le cadre de la présent...
  • Journal Officiel·1987 / N°012·page 1·fr
    ...6 du 10 février 1987, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 5·fr
    ...ions expresses ou dont les réserves sont insuffisamment exprimées....
  • Annonces Légales·2013 / N°094·page 34·fr
    ...Notre responsabilité est d'exprimer une opinion sur ces états fina...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 14·fr
    ...ational des Mines; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif de...
  • Journal Officiel·1996 / N°026·page 6·fr
    ...| Atelier | 104 H | 1 | 2 | | M 4.2 Expressions et modes de repr...
  • Journal Officiel·2010 / N°029·page 4·fr
    ...Article premier - L'expression « l'enseignement supérieur, la rech...
  • Journal Officiel·2012 / N°087·page 4·fr
    Décret n° 2012-2570 du 19 octobre 2012, portant expropriation pour...
  • Journal Officiel·2002 / N°080·page 7·fr
    ...- Sont également expropriés, tous les droits mobiliers et immobili...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 20·fr
    ...2 - Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobil...
  • Journal Officiel·2006 / N°039·page 2·fr
    ... du 25 décembre 2000, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 5·fr
    ...le de l'immeuble | Superficie Expropriée | Noms des Propriétaires ...
  • Annonces Légales·2007 / N°086·page 33·fr
    ... ETAT DE FLUX DE TRESORERIE (exprimé en dinar tunisien) | | No...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 12·fr
    ...Ils peuvent être remis, à titre onéreux, à tous ceux qui en exprim...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 10·fr
    ...47.306 Superficie expropriée : 123 m² Noms des propriétaires ou ...
  • Journal Officiel·1983 / N°069·page 2·fr
    ...8 du 20 octobre 1983, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1989 / N°086·page 7·fr
    ...re rectificatif d'un immeuble exproprié en vertu du décret n° 857 ...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 4·fr
    ...a - les expressions "un Etat contractant" et "l'autre Etat contrac...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 22·fr
    ... Expression écrite | 0,5 | 0,5 | 1 | 1,5 | 1,5 | 1,5 | | Express...