Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 29·fr
    ...es de cinq Dinars chacune leur appartenant dans la Société à respo...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 19·fr
    ...re à une indemnité, soit s'ils appartenaient à l'Administration en...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 41·fr
    ...une terre immatriculée appartenant aux Ouleds Amor et Djaït, dite ...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 9·fr
    ...— Les personnels enseignants des établissements appartenant aux di...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 11·fr
    ...**NOTA.** — Cette délimitation englobe 45 pieds d'oliviers apparte...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 8·fr
    ...Élément électrique et appareil basé sur l'utilisation de cet éléme...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 24·fr
    ... N° 126.251 et 126.292 bis lui appartenant. Tout détenteur es: pr...
  • Journal Officiel·1965 / N°048·page 3·fr
    ...i qu'en tout lieu non muni des appareils sanitaires d'usage, des u...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 32·fr
    ...Une construction appartenant aux Travaux Publics. À l'Ouest : Doma...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 27·fr
    ...erre, tout ce qui y est édifié appartenant à la Société SHELL de T...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 23·fr
    ...Ouassila Masmoudi sur partie et sur le restant des logements appar...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 5·fr
    ...emporaires de la catégorie "B" appartenant au ministère de la just...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 34·fr
    ...Il appartient aux créanciers de présenter dans un délai de 15 jour...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 9·fr
    ... le mécanisme de sonnerie d'un appareil d'horlogerie, le dit dispo...
  • Journal Officiel·1987 / N°036·page 4·fr
    ...n jouissance des biens meubles appartenant au domaine de l'État. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°090·page 36·fr
    ...Il appartient à toute personne voulant participer dans cette distr...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 8·fr
    ...Une maison appartenant aux fils Chebah, et au Nord : Hassen Nouira...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 18·fr
    ...235.120 appartenant au requérant; A l'Est : Héritiers Mohamed Ben ...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 31·fr
    ...Héritiers Mansour Attia, la moitié du côté Est appartenant à la pa...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 10·fr
    ...- La propriété d'un dessin ou d'un modèle industriel appartient à ...