Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2005 / N°097·page 2·fr
    ...Toutes les parts revenant à la partie poursuivie dans l'immeuble o...
  • Annonces Légales·2005 / N°153·page 17·fr
    ...- approbation sur l'achat de la totalité des parts sociales de Mon...
  • Annonces Légales·2006 / N°042·page 50·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 160,7è indivises du TF N° 45447 con...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 14·fr
    ...800.000 dinars divisé en 80.000 parts de 10 dinars chacune. Dénom...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 43·fr
    ...10.000 dinars apportés en espèces divisés en 100 parts de 100 dina...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 33·fr
    ...r l'émission de 100 nouvelles parts à attribuer à Mr Boubaker Zakh...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 31·fr
    ...tion de l'acte de cession des parts sociales daté du 22/11/2011, e...
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 40·fr
    ...6.000 DT par création de 8500 parts sociales nouvelles de 10 dinar...
  • Journal Officiel·1984 / N°005·page 28·fr
    ...ars, par la création de 4.000 parts de 10 dinars chacune. L'artic...
  • Annonces Légales·2004 / N°031·page 2·fr
    ...Toutes les parts indivises (232 pour le 1er et 90 pour le 2ème de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°102·page 24·fr
    ...10 MD divisés en 100 parts sociales de 100 chacune souscrites en n...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 9·fr
    ...1000 DT divisé en 100 parts sociales d'une valeur de 10 dt chacune...
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 23·fr
    ...- L'approbation des cessions de parts sociales - La démission de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 17·fr
    ...onnaire avec la société Inter Parts SARL. Deux exemplaires du pro...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 43·fr
    ...4) Les parts immobilières mise en vente : TF n° 31725 Ben Arous dé...
  • Journal Officiel·1993 / N°021·page 5·fr
    ...ions de directeur du cinéma et arts plastiques au ministère de la ...
  • Annonces Légales·2024 / N°014·page 8·fr
    ...Le bien objet de la poursuite équivaut aux parts indivises qui rev...
  • Annonces Légales·2005 / N°029·page 9·fr
    ...ar l'annulation de deux mille parts sociales de dix dinars chacune...
  • Annonces Légales·2008 / N°019·page 30·fr
    ...Il a été également procédé à la répartition des parts sociales au ...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 20·fr
    ...**Capital social :** dix mille dinars divisés en 1000 parts social...