Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 19·fr
    ...les personnes munies d'une autorisation du Gouverneur de Tunis et ...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 19·fr
    ...oits du bail de patente, l'autorisation de l'abréviation, les meub...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 8·fr
    ...mploi, la recherche et la vulgarisation dans leur région. Art. 25...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 65·fr
    ...Tout acheteur doit avoir une autorisation de Monsieur le Gouverneu...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 34·fr
    ...Fait le 27 octobre 1960, sur l'autorisation de Monsieur le Gouvern...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 4·fr
    ...— Les opérations de régularisation sont définies et exécutées dans...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 16·fr
    ...e la conduction et de la repolarisation et certaines anomalies éch...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 4·fr
    ... étranger l'obtention de l'autorisation du gouverneur de la région...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 19·fr
    ...2°) de promouvoir une action d'information et de vulgarisation des...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 29·fr
    ...munir, au préalable, d'une autorisation délivrée par Monsieur le G...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 18·fr
    ...7 (Volume 760 Case 475) et autorisation du Secrétariat d'État au P...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 47·fr
    ...Pour participer aux enchères, se munir d'une autorisation du Gouve...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 35·fr
    ...e de se faire délivrer une autorisation d'achat du Gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 17·fr
    ...er du 1er novembre 1973 Titularisation Pour le 2ème échelon : A...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 30·fr
    ...maintenu en activité après autorisation préalable de l'Inspection ...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 21·fr
    ...er au Tribunal compétent l'autorisation de délivrance des duplicat...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 32·fr
    ...alisée consécutivement à l'autorisation délivrée par le Secrétaria...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 20·fr
    ...t, s'il y a lieu, toutes régularisations nécessaires. Les décisio...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 51·fr
    ...sonnes qui auront obtenu l'autorisation prévue par le décret du 4 ...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 27·fr
    ...munir, au préalable, d'une autorisation délivrée par M. le Gouvern...