Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 47·fr
    ...la totalité des cinq septième des parts indivises de la propriété ...
  • Annonces Légales·2010 / N°059·page 23·fr
    ...La Totalité des parts indivises du terrain objet du titre foncier ...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 30·fr
    ... B.1898/1 AVIS DE CESSION DE PARTS Suivant acte s.s.p. enregistr...
  • Annonces Légales·2013 / N°037·page 30·fr
    ...- Cession de toutes les parts sociales de Bennour Ben Ameur Bennou...
  • Journal Officiel·1984 / N°011·page 41·fr
    ...5.000 dinars divisé en 500 parts de 10 dinars chacune. Gérance : ...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 24·fr
    ...t ce par la création de 2.000 parts de cent (100) Dinars chacune i...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 33·fr
    ...000 DT par la création de 500 parts sociales nouvelles. - Modifica...
  • Annonces Légales·2018 / N°100·page 14·fr
    ...- Cession des parts sociales de Mr Salim Mekni à Melle Hana Mekni....
  • Annonces Légales·2004 / N°074·page 13·fr
    ...50.000DT divisé en 5000 parts sociales de 10DT chacune. Art. 6. -...
  • Annonces Légales·2004 / N°135·page 8·fr
    ...adj Ahmed El Ayeb a cédé 1300 parts sociales à Monsieur Amara Ben...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 44·fr
    ... dinars par l'émission de 900 parts sociales nouvelles de 10 dinar...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 24·fr
    ... la création de 100 nouvelles parts sociales de 400dt chacune sous...
  • Annonces Légales·2010 / N°143·page 4·fr
    ...Dix huit mille dinars divisé en 1800 parts de 10 dinars chacune. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°078·page 38·fr
    ...Les parts indivises soient 417/527 revenant aux parties saisies da...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 55·fr
    ...divisé en 200 parts de 100 dinars chacune. Gérance : Messieurs Ta...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 3·fr
    ...social : 5000 dinars. Objet : Arts Graphiques. Durée : 99 ans. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 5·fr
    ...1.000 dinars divisé en 100 parts de 10 dinars chacune. Objet socia...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 42·fr
    ...0 dinars, par création de 200 parts de 10 dinars chacune. Les art...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 6·fr
    ...10.000 Dinars répartis en 100 parts de 100 Dinars. Déclaration : ...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 24·fr
    ...nseignement de la musique, des arts décoratifs et d'autres discipl...