Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 35·fr
    ...e 33,73 m et d'une longueur de 196,22 m de l'autre côté, sa superf...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 17·fr
    ...l'appartement numéro 25 objet du titre foncier 207196 Tunis dénomm...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 27·fr
    ... novembre 1959 et du 9 février 1960). Dénomination : El Alhir-Clu...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 62·fr
    ... Vu, la loi N° 60-12 du 3 juin 1966, fixant le statut général des ...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 32·fr
    ...B24119632009 MF : 000MA1110857P Suivant procès verbal de l'assem...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 47·fr
    ...ances Société anonymes RC n° B 196131999 au tribunal de 1ère insta...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 24·fr
    ...B15196662010 M.F : 1176141 R/N/M000 Mat CNSS : 433315-16 En ver...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 5·fr
    ...Le ministre des finances, Vu la loi n° 67-53 du 8 décembre 1967, ...
  • Journal Officiel·1999 / N°097·page 8·fr
    ...décret-loi n° 61-14 du 30 août 1961, relatif aux conditions d'exer...
  • Annonces Légales·2024 / N°132·page 9·fr
    ...- Un étage de 196m² composé de 3 pièces, salle d'eau et deux salle...
  • Annonces Légales·2005 / N°070·page 8·fr
    ...le 23 mars 2005, sous le n° 5501967 Q 2969, dont deux exemplaires ...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 6·fr
    ...N° 69-35 du 26 juin 1969, portant code des investissements N° 74-7...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 25·fr
    ...le 26 mars 2014 (quittance n° 4196, enregistrement n° 14703244), d...
  • Journal Officiel·2004 / N°047·page 11·fr
    ... Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, portant réforme agraire dans ...
  • Annonces Légales·2023 / N°149·page 10·fr
    ...Tayssir Akrimi, en vertu d'une ordonnance sur requête n°91965 rend...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 27·fr
    ...Le Comité de Liquidation N° 1963 Etude de Maître Ahmed Akrimi, A...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 51·fr
    ...tance de Tataouine sous le n° A196172000 matricule fiscal n° 35717...
  • Annonces Légales·2014 / N°117·page 39·fr
    ...de Médenine sis à la rue 2 Mai 1966 Médenine le Lundi (3/11/2014) ...
  • Journal Officiel·1992 / N°014·page 5·fr
    ... la loi n° 67-51 du 7 décembre 1967, portant réglementation de la ...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 20·fr
    ...le 14 avril 2006 sous le n° D2219698, il a été décidé de renouvele...