56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Annonces Légales·2019 / N°052·page 13·fr...- L'approbation de cession de 260 parts de Mr Mohsen Ghorbel à Mr ...
- Annonces Légales·2005 / N°184·page 29·fr...on de quarante mille (40.000) parts sociales de cent dinars chacun...
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- Annonces Légales·2014 / N°062·page 9·fr...10.000 dinars divisé en 1000 parts de 10 dinars chacune. - Objet s...
- Annonces Légales·2017 / N°073·page 52·fr...il s'agit des 500 parts immobiliers (500/3916.000) inclus au titre...
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- Annonces Légales·2025 / N°100·page 14·fr...Approbation de la cession des parts sociales d'un associé à autrui...
- Annonces Légales·2026 / N°012·page 12·fr...Il s'agit de 139/913 parts indivises dont le titre foncier N°15998...
- Annonces Légales·2008 / N°026·page 11·fr...1 000 DT divisé en 100 parts sociales d'une valeur de 10 DT chacun...
- Annonces Légales·2010 / N°039·page 46·fr...Toutes les parts indivises de la propriété objet de l'immeuble imm...
- Annonces Légales·2011 / N°075·page 31·fr...- Approbation du contrat de cession des parts sociales entre les a...
- Annonces Légales·2013 / N°074·page 28·fr...2) La conversion des parts sociales en actions 3) L'approbation de...
- Annonces Légales·2014 / N°027·page 5·fr...50 000 Dinars divisé en 5 000 parts de 10 Dinars chacune. Dénomin...
- Annonces Légales·2014 / N°056·page 5·fr...15 000 dinars divisé en 1 500 parts de 10 dinars chacune. Objet :...
- Annonces Légales·2014 / N°075·page 40·fr...Dans les limites de 32.666/112 parts indivis appartenant au débite...