Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 12·fr
    ...Le Président peut déléguer partie de ses pouvoirs après autorisati...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 22·fr
    ...es conditions d'octroi des autorisations d'occupation temporaire. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 7·fr
    ...ue nature qu'il soit, sans autorisation du Conseil d'Administratio...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 8·fr
    ... 61-348 du 9 octobre 1961, autorisant la perception d'une contribu...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 4·fr
    ...lut les conventions, après autorisation de l'autorité de tutelle. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°037·page 11·fr
    ...Le directeur général peut déléguer, avec l'autorisation du conseil...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 21·fr
    ...- Examen du rapport spécial du Commissaire aux comptes, autorisati...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 30·fr
    ...ue de cette annulation, et Autorisation à donner au Conseil d'Admi...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 21·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 33·fr
    ...Pour participer aux enchères se faire délivrer une autorisation du...
  • Journal Officiel·1974 / N°020·page 8·fr
    ...r du 1er juillet 1973 Kadour Barisa, à compter du 1er juillet 1973...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 8·fr
    ...devant être soumises à une autorisation préalable conformément à l...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 25·fr
    ...te de la STEG, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter à...
  • Annonces Légales·2010 / N°062·page 47·fr
    ...assurance, la valeur des régularisations à apporter aux comptes de...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 105·fr
    ...3) Autorisation d'enlèvement des équipements visés par nos service...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 20·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation de gouvernorat de Monastir...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 2·fr
    ...n° 76-387 du 27 avril 1976 autorisant la Commune d'Hammam Lif à co...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 18·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 4·fr
    ...**Article Premier.** — Un examen professionnel pour la titularisat...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 8·fr
    ... de lotir, si la demande d'autorisation ne concerne pas la totalit...