Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 140 résultats pour ""ELI""
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 12·fr
    ... cours d'année pour les fêtes religieuses. ART. 12. — Fournitures...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 37·fr
    ...par Monsieur El Houssine ben KHELIPA, huissier-notaire à Tozeur, e...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 37·fr
    ...par Ali et Khelifa enfants d'Amor Miliane et Hédi ben Brahim Jaafa...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 19·fr
    ...Par Kelifa ben Ali Souaëh ben Frédj ben Ammar. Il ajoute qu'il ex...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 15·fr
    ...mpter du 27 mars 1973 Ahmed Abdelilah Labidi, à compter du 27 mars...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 21·fr
    ...Daoud, Félix Sfez et Belgacem Jelif, lesquels ont accepté les dite...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 33·fr
    ...més pour trois ans, ils sont réeligibles et ont droit de convoquer...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 16·fr
    ...par Esmalel ben Khelifa Dehmani. Il ajoute qu'il exerce seul cett...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 19·fr
    ...vibles numérotés, paraphés et reliés et copiés sur un registre spé...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 35·fr
    ...surance ou autres documents ; relit les textes dactylographiés pou...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 39·fr
    ...s et non amorties; 3° Sur le reliquat, prélèvement des sommes par...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 5·fr
    ...## CHAPITRE IV ## DES CRIMES ET DELITS COMMIS PAR VOIE DE PRESSE #...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 27·fr
    ...les associés de la « SOCIETE CLELICOLE INDUSTRIELLE LOUIS STOLL »,...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 26·fr
    ...4° Belgacem Jelif, demeurant à Tunis, 8, rue Bab Souika. 5° Mouchi...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 23·fr
    ...par Hassen ben Salah, son frère Khelifa Karkoub; À l'Ouest : par ...
  • Annonces Légales·2025 / N°054·page 6·fr
    ... | | 348 | 0117111621 | BEN KHELIFA MOUZ | C3 | 3757596 | 34, RUE...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 28·fr
    ...rête tous comptes en fixe les reliquats. Délégué et transporte tou...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 14·fr
    ... effectivement consignées, le reliquat, majoré d'un taux d'intérêt...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 30·fr
    ...ani et le Maghani Salem Soued Jelidi, à l'Ouest la route de Médeni...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 39·fr
    ...de 3.000 Dinars; 3°) Monsieur Elie Hagege, Avenue de Carthage. Fo...