Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 43·fr
    ...te sous seing privé en date du 2 avril 1976 et enregistré à Tunis ...
  • Annonces Légales·2012 / N°016·page 43·fr
    ...te à la Cour d'Appel situé au 12 Avenue Habib Bourguiba deuxième é...
  • Journal Officiel·1982 / N°007·page 25·fr
    ...iers N° 84.610, 84.611 et 84.612 apportée par Mr. Abdelhamid Ben M...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 13·fr
    ...12/10/2002 au greffe du tribunal de première instance d'Ariana. - ...
  • Journal Officiel·2003 / N°064·page 6·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 12 août 2003 N° 64
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 23·fr
    ...a République Tunisienne des 9-12 avril 1968. Les échanges commerc...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 29·fr
    ...uisition N° 59.407 déposée le 22 avril 1972 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 30·fr
    ...énérale ordinaire annuelle le 22 avril 1973, à 15 heures au siège ...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 19·fr
    ...Centrale - 1 Chef de Service - 2 Administrateurs du Gouvernement -...
  • Annonces Légales·2005 / N°149·page 4·fr
    ...iège social est à Tunis au 70-72 avenue Habib Bourguiba. * Partie...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 63·fr
    ...tion gérance pour une durée de 2 ans. Le tribunal a désigné l'expe...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 11·fr
    ...7 ans dont 2 années de Franchise Taux d'intérêt annuel : 5,40 % br...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 23·fr
    ...25-32 A (sel natron). | Tabacs. Sel, soufre, terres et pierres, pl...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 19·fr
    ...arthagène, pour une période de 2 ans commençant le 1er septembre 1...
  • Annonces Légales·2007 / N°057·page 26·fr
    ... agricole d'une superficie de 42 ares et 57 centiares environ, dot...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 23·fr
    ...e la République Tunisienne du 22 avril 1969. Les opérations ont é...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 26·fr
    ...au n°52 Avenue Habib Bourguiba Tunis, en sa qualité de créancier. ...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 23·fr
    ...## Arrêté du ministre de la santé publique du 12 avril 1994, fixan...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 13·fr
    ...s, Vu le décret n° 89-442 du 22 avril 1989, portant réglementatio...
  • Annonces Légales·2019 / N°046·page 5·fr
    ...- Pour la catégorie B d'une durée de 7 ans dont 2 années de grâce ...