...le 11 de la présente loi, fait apparaître une insuffisance des rec...

...Un premier étage comprenant deux appartements le premier composé d...

...ivement réservés aux candidats appartenant à une catégorie équival...

...nstatant l'absence d'infirmité apparente ou cachée, de toute lésio...

...ieur Memmi Henri dix parts lui appartenant dans la Société ci-dess...

...xtile corporels et incorporels appartenant à : - M. Mohamed Kalla...

...La propriété bornée consiste en un café surplombé de 2 appartement...

...— au transport gratuit de l'appareil individuel de locomotion. — ...

...l'immeuble immatriculé sous numéro 54.588, appartenant à Hassouna ...

...La villa sus-indiquée sur une partie et le reste une terre apparte...

...terrain appartenant à Hadj Amor El Fetoui. Au Nord : Salah Sassi....

...uperficie 285 m², formant deux appartements chacun de trois pièces...

... totalité de l'action qui leur appartient dans la Société : Monsie...

...par la loi, Considérant qu'il apparaît, eu égard à l'article 28 d...

...ie complémentaire une boutique appartenant à Mohamed dit Abdelmeji...

...29 du même plan appartenant à Ameur El Kallal. Au Nord et à l'Oue...

...Le président du jury doit appartenir à l'établissement concerné. ...

...ales de 10 dinars chacune leur appartenant dans la Société Tunisie...

...Terrain appartenant à la Municipalité de Sousse. Le présent avis ...

...'hamed Lasram les 10 parts lui appartenant dans la S.A.R.L. Sociét...