Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 33·fr
    ... Hentati (150) cent cinquante parts sociales de la société café re...
  • Journal Officiel·1972 / N°021·page 9·fr
    ...3.000 Dinars réparties en 300 parts sociales de dix Dinars chacune...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 30·fr
    ..., 3) la cession de toutes les parts dans la société de Monsieur, J...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 26·fr
    ...Les parts indivises (50000/541660) revenant à la partie saisie dan...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 4·fr
    ...Travaux des arts graphiques, Travaux de conceptions et d'impressio...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 37·fr
    ...0.000 Dinars Divise en mille parts sociales de dix dinars chacune...
  • Journal Officiel·1992 / N°021·page 18·fr
    ... l'université des lettres, des arts et des sciences humaines (Tuni...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 28·fr
    ...* Approbation de la cession des parts sociales entre La société EL...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 3·fr
    ..., proportionnellement à leurs parts dans le capital et dans la lim...
  • Annonces Légales·2022 / N°123·page 10·fr
    ...Les parts indivises soient 864.976/2137 dans l'immeuble dénommé "h...
  • Annonces Légales·2023 / N°006·page 16·fr
    ...Les parts indivises consistent en un Immeuble composé d'un rez-de-...
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 11·fr
    ...des parts dans l'indivis comme suit: * Le titre foncier n° 2826 K...
  • Annonces Légales·2004 / N°006·page 3·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 334 indivises du TF n° 525622 Nabeu...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 15·fr
    ...fti épouse Hefaiedh a cédé 70 parts sociales lui appartenant dans ...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 41·fr
    ...Il s'agit des parts indivises (132.25/529) revenant à titre de pro...
  • Annonces Légales·2009 / N°041·page 22·fr
    ...r la création de vingt milles parts sociales (20.000 P) de dix din...
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 26·fr
    ...laire de la CIN n°09022201, à parts égales, la totalité du fonds d...
  • Annonces Légales·2011 / N°073·page 38·fr
    ...- Monsieur Issam Lounissi cède 02 parts sociales à Madame Asma Bar...
  • Annonces Légales·2011 / N°129·page 30·fr
    ...les parts dans la propriété objet du titre foncier n°113773 Tunis ...
  • Annonces Légales·2013 / N°011·page 3·fr
    ...20 000 dinars répartie en 2000 parts sociales de 10 dinars l'une. ...