Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 15·fr
    ...Une turbia appartement I. La dite parcelle est située au même lieu...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 20·fr
    ...re accordées à des étudiants n'appartenant pas à l'Ecole et désira...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 26·fr
    ...La signature sociale appartient au Président Directeur Général ou ...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 43·fr
    ...Argoub Ben Lamine appartenant aux Domaines de l'Etat. A l'Est : S...
  • Journal Officiel·1964 / N°016·page 14·fr
    ...En conséquence, il appartient à qui conçue aurait une opposition à...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 40·fr
    ... en dépendant ou de biens leur appartenant, sous déduction du pass...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 38·fr
    ...rix ou les deux à la fois s'il apparaît que les projets sont en de...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 33·fr
    ...Mabrouk Hadj Ali la moitié du fonds de son commerce qui lui appart...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 14·fr
    ...— Les agents titulaires appartenant aux grades des inspecteurs, de...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 18·fr
    ...oitié indivise, l'autre moitié appartient aux héritiers de Aoun be...
  • Journal Officiel·1991 / N°089·page 9·fr
    ...a) appartenir : * aux grades d'inspecteurs d'enseignement seconda...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 14·fr
    ...poraires de la catégorie « D » appartenant au Ministère de l'écono...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 35·fr
    ...ant pour objet la vente et l'installation d'appareils électriques.
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 9·fr
    ...use, qu'il n'a pas d'infirmité apparente ou cachée, et qu'il est a...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 19·fr
    ...ue du Titre Foncier N° 21.295, appartenant à l'État Tunisien ayant...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 8·fr
    ...Piste privée appartenant à M. Ismaïl ben Dhrif; Au Nord-Ouest : Ro...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 12·fr
    ...e logeant pas dans un immeuble appartenant à l'État ou loué par lu...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 45·fr
    ...Terrain appartenant à la Municipalité de Téboulba. Au Nord-Est : ...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 18·fr
    ...Instruments de mesure et appareils auxiliaires. Mesure directe de...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 22·fr
    ... en dépendant ou de biens leur appartenant, tant activement que pa...