Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 41·fr
    ...Vu la loi N° 69-2 du 24 janvier 1969, portant organisation de l'En...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 12·fr
    ... d'établissement du 26 juillet 1963 et la Convention Générale de S...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 24·fr
    ...e 18/5/2015, sous le n° D181153196, il a été décidé ce qui suit : ...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 8·fr
    ...h 6 le 7/02/2025 Quittance n°M019636, enregistrement 25201141, Mon...
  • Annonces Légales·2004 / N°048·page 2·fr
    ...a- Prénosation concernant une "Mogharsa" inscrite le 2 avril 1968 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 22·fr
    ...ES Décret N° 68-88 du 28 mars 1968 (Code du Travail, articles 29...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 39·fr
    ...04196X/P/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2011 / N°055·page 42·fr
    ...de Sousse selon l'ordonnance sur requête n°19650 du 17/9/2009. Mi...
  • Annonces Légales·2015 / N°115·page 27·fr
    ...2015S02196FCCC2 ## Avis de vente de fonds de commerce En vertu d...
  • Annonces Légales·2024 / N°024·page 16·fr
    ... tunisienne, née le 14 octobre 1968, titulaire de la carte d'ident...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 13·fr
    ...B196661999 Siège social : 60 avenue de l'UMA 2036 La Soukra Sui...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 46·fr
    ... le 26 mars 2008 sous le n° D19196. --- Il a été décidé ce qui s...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 32·fr
    ... fiscale délivrée le 7 janvier 1962, dont ils sont propriétaires i...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 9·fr
    ...Vu la loi n° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 29·fr
    ...ous le n° d'enregistrement 13201965 Mr Khaled Ben Rchid Ben Abderr...
  • Annonces Légales·2014 / N°071·page 29·fr
    ...mida titulaire de C.I.N n° 01301967 a vendu à Hamdi Derwiche titul...
  • Annonces Légales·2021 / N°009·page 7·fr
    ...Mr Ridha Boumaila, titulaire de la C.I.N n°01619681 demeurant à la...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 25·fr
    ...Vu la loi n° 66-27 du 30 avril 1966, portant promulgation du code ...
  • Annonces Légales·2023 / N°025·page 9·fr
    ...palais de justice avenue 2 mai 1966 Médenine, lundi matin le vingt...
  • Annonces Légales·2005 / N°073·page 7·fr
    ... 13 avril 2005 sous le n° D1119196, il a été décidé d'augmenter le...