Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 2·fr
    ...Hassen Hachich, à compter du 12 août 1961. ### Avancement d'échel...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 3·fr
    ...3) être âgé de 22 ans au moins et de 33 ans au plus à la date du c...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 28·fr
    ...ée générale extraordinaire du 22 août 2012, enregistré à la recett...
  • Journal Officiel·1988 / N°033·page 10·fr
    ... ; Vu le décret n° 79-735 du 22 août 1979 portant organisation du...
  • Journal Officiel·2003 / N°101·page 12·fr
    ...0, Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut part...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 40·fr
    ... été déposées le 28 janvier 1972 au Greffe du Tribunal de 1ère Ins...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 28·fr
    ...Une maison ouvrant au Nord sise Rbat El Hadid N° 12 au quartier El...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 10·fr
    ...— Il est institué à compter du 5 janvier 1982 au profit de la Cais...
  • Journal Officiel·1994 / N°053·page 10·fr
    ...- La date de clôture de la liste d'inscription est fixée au 2 août...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 24·fr
    ...N 00326347, demeurant à Ennasr 2 avenue Béhi Ladhgham cité Erriadh...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 10·fr
    ...ux importateurs des 29 juillet-2 août 1950. ### IV. — Contingents...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 61·fr
    ...u du jugement rectificatif du 12 avril 2006, rendu par la cour d'a...
  • Journal Officiel·1975 / N°065·page 7·fr
    ...- Par acte sous seing privé en date du 12 août 1975 enregistré à T...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 43·fr
    ... et un étage comprenant chacun 2 appartements. Mise à prix : 818....
  • Journal Officiel·1982 / N°073·page 17·fr
    ...evi Aurelio demeurant à Tunis, 2 Avenue de France, a été nommé gér...
  • Journal Officiel·1986 / N°052·page 4·fr
    ...Vu le décret n° 79-735 du 22 août 1979, portant organisation du mi...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 18·fr
    ...é, Vu le décret n° 86-481 du 12 avril 1986, portant fixation des ...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 9·fr
    ...n°13620614 délivrée le 14/9/2022 a vendu à Mr. Mohamed Aziz ben Mo...
  • Journal Officiel·1958 / N°065·page 3·fr
    ...étaire d'Etat aux Finances du 12 août 1958 (26 mobarem 1378), modi...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 59·fr
    ...04054292 délivrée à Tunis, le 12 août 1998. Avocate poursuivante ...