Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 3·fr
    ...i qu'en tout lieu non muni des appareils sanitaires d'usage, des u...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 5·fr
    ...e les instruments, ustensiles, appareils et fonds employés ou dest...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 16·fr
    ...a) les parts appartenant à Monsieur Albert MADAR ont été réparties...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 21·fr
    ...Titre foncier N° 203.417, appartenant aux héritiers du feu Mohamed...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 25·fr
    ...Sfax, Avenue Hédi Chaker N° 9, appartient pour moitié à Messieurs ...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 4·fr
    ...i qu'en tout lieu non muni des appareils sanitaires d'usage, des u...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 40·fr
    ...Neila Bent Fraj Farjallah, CIN 00394857 immeuble El Houda appartem...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 12·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 8·fr
    ...onciers relatifs aux immeubles appartenant au débiteur sur product...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 15·fr
    ...S'il apparaît que cette cessation d'activité risque d'être préjudi...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 27·fr
    ... de commerce d'ébénisterie lui appartenant sis à Tunis 6 Rue Mac M...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 32·fr
    ...te, vis à cette adresse (salon appartenant auparavant à Monsieur C...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 21·fr
    ...terie pour hommes et dames lui appartenant, exploité à Tunis, 3 Ru...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 34·fr
    ...nstatées contre toute personne appartenant ou non à l'établissemen...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 12·fr
    ...poraires de la catégorie « C » appartenant aux services extérieurs...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 3·fr
    ...— Si en fin d'exercice le compte prévisionnel fait apparaître une ...
  • Journal Officiel·1986 / N°039·page 3·fr
    ... la gestion des cadres communs appartenant à la catégorie A, — du...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 17·fr
    ...Cinq dinars (5 d.) l'une, leur appartenant dans la sus-dite sociét...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 9·fr
    ...i qu'en tout lieu non muni des appareils sanitaires d'usage, des u...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 4·fr
    ... prépondérante de la propriété appartient à la Partie Contractante...