Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1984 / N°058·page 42·fr
    ...tion N° D-710 /1 CESSION DE PARTS Par acte s.s.p en date du 8 o...
  • Annonces Légales·2019 / N°023·page 25·fr
    ...C'est la partie indivise (72/180 parts) d'une villa objet de titre...
  • Journal Officiel·2011 / N°039·page 6·fr
    ...chéologique, historique et des arts traditionnels les articles 81 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°026·page 8·fr
    ...ars par la création de 20.000 parts nouvelles de dix dinars chacun...
  • Annonces Légales·2004 / N°192·page 30·fr
    ...30.000 dinars divisé en 300 parts sociales de 100 dinars chacune. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°119·page 21·fr
    ...Dix huit mille dinars (18.000 DT) divisé en 1800 parts sociales de...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 23·fr
    ...ante mille (60.000) nouvelles parts sociales attribuées aux associ...
  • Annonces Légales·2011 / N°078·page 35·fr
    ...- Les parts Indivises (30000/230200) revenant à la partie saisie d...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 44·fr
    ...- Cession de cent (100) parts sociales au profit d'Anis Filali. - ...
  • Annonces Légales·2015 / N°091·page 43·fr
    ...Tous les droits indivis soit 8000/10710 parts lui revenant dans la...
  • Annonces Légales·2016 / N°041·page 22·fr
    ...dinars par l'émission de 1000 parts sociales de 10 dinars. 2016X0...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 25·fr
    ...n et la souscription de 7 500 parts sociales nouvelles nominatives...
  • Annonces Légales·2018 / N°088·page 37·fr
    ...rance Ezzahra la totalité des parts lui revenant du fonds de comme...
  • Annonces Légales·2005 / N°153·page 11·fr
    ...inars par la création de 2000 parts sociales de 10 dinars chacune....
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 27·fr
    ...ars par la création de 17.000 parts sociales nouvelles de 100 dina...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 30·fr
    ...ars divisés en 1500 nouvelles parts sociales de 100 Dinars chacune...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 60·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 21.052.000è indivis du TF n° 64021 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 32·fr
    ...de la réunion des porteurs de parts de la S.A.R.L. Ferry Artois te...
  • Annonces Légales·2010 / N°117·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises ( 26/338) revenant à Madame Aycha ...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 13·fr
    ...1 000 Dinars divisé en 100 parts de 10 Dinars chacune. Dénominati...