52 359 résultats pour ""RISA""
- Journal Officiel·1961 / N°049·page 42·fr...Les enchérisseurs devront se munir au préalable d'une autorisation...
- Journal Officiel·1962 / N°007·page 12·fr...les personnes munies d'une autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
- Journal Officiel·1958 / N°072·page 14·fr...Fait en vertu de l'autorisation de M. le Président du Tribunal de ...
- Journal Officiel·1962 / N°016·page 10·fr...ion, doit être munie d'une autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
- Journal Officiel·1976 / N°036·page 12·fr...s Sociales, en vue de la titularisation des agents temporaires de ...
- Journal Officiel·1963 / N°051·page 25·fr... les personnes munies de l'autorisation délivrée par M. le Gouvern...
- Journal Officiel·1973 / N°030·page 36·fr...les personnes munies d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
- Journal Officiel·1993 / N°099·page 14·fr...ses attributions, et après autorisation du Ministère de tutelle, a...
- Journal Officiel·1964 / N°027·page 20·fr...enchères devra obtenir une autorisation du Gouvernorat. Les rense...
- Journal Officiel·1965 / N°037·page 15·fr...oivent faire l'objet d'une autorisation préalable du Président-Dir...
- Journal Officiel·1959 / N°040·page 2·fr... programmes ainsi que la régularisation de la situation des terrai...
- Journal Officiel·1959 / N°053·page 2·fr...uvre artisanale et par la vulgarisation des produits sur les march...
- Journal Officiel·1967 / N°052·page 27·fr... munir au préalable, d'une autorisation délivrée par M. le Gouvern...
- Journal Officiel·1976 / N°004·page 29·fr...o) L'abandon de poste d'une façon avidente sans autorisation préal...
- Journal Officiel·1964 / N°006·page 10·fr...ur son compte, sollicite l'autorisation d'établir et exploiter, co...
- Journal Officiel·1988 / N°075·page 5·fr...ent avec tout avocat après autorisation du directeur général des p...
- Journal Officiel·1973 / N°019·page 27·fr... les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
- Journal Officiel·1975 / N°034·page 15·fr...te, ni de la date du texte autorisant l'emprunt, ni de la date de ...
- Journal Officiel·1963 / N°019·page 8·fr...e ou de révoquer une telle autorisation dans le cas où elle n'est ...
- Journal Officiel·1964 / N°015·page 22·fr...Tout enchérisseur devra être muni d'une autorisation de M. le Gouv...