Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 341 résultats pour ""ES carré""
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 28·fr
    ... d'une superficie de 326 mètres carrés et ayant pour limites : Au...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 11·fr
    ...cie approximative de 400 mètres carrés. e) Un jardin complanté d'...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 17·fr
    ... d'une superficie de 236 mètres carrés situé à Tabarka, année de l...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 16·fr
    ...'une superficie de 2.500 mètres carrés environ, clôturé par des mu...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 40·fr
    ...ourcoing, superficie 442 mètres carrés. Il consiste en un terrain ...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 13·fr
    ... d'une contenance de 503 mètres carrés, ayant pour limites : Au S...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 35·fr
    ... d'une superficie de 200 mètres carrés. 2° Une parcelle de terre ...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 29·fr
    ...Elle consiste en un terrain d'une superficie de 1.018 mètres carré...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 41·fr
    ...ne partie d'environ deux mètres carrés s'est écrasée). La maison ...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 20·fr
    ... d'une superficie de 168 mètres carrés entièrement construits, obj...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 31·fr
    ... d'une contenance de 973 mètres carrés faisant l'objet du titre fo...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 47·fr
    ...superficie de cent vingt mètres carrés (120 m²) comprenant un pati...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 62·fr
    ...ntenance dénoncée de 581 mètres carrés et celle résultant du prése...
  • Annonces Légales·2004 / N°189·page 3·fr
    ...a superficie est de 5000 mètres carrées environ, il est limité au ...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 19·fr
    ...résent bornage est de 26 mètres carrés. L'immeuble se trouve situ...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 15·fr
    ...ge est de quarante et un mètres carrés (41 m²). L'immeuble se tro...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 55·fr
    ... avec un terrain de 1600 mètres carrés sis à Ras-Djebel et limité ...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 20·fr
    ...nt une superficie de 227 mètres carrés et immatriculé sous le N° 4...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 22·fr
    ...ntenance dénoncée de 450 mètres carré environ, celle résultant du ...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 47·fr
    ...superficie totale de 166 mètres carrés constituée en une maison d'...