Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 22·fr
    ...Par moitiés d'ans l'indivision entre eux. c) Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 24·fr
    ...### c) Liquidation de l'entreprise individuelle : ### d) Comptabi...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 16·fr
    ...1) le requérant 1/2 dans l'indivision, 2) son frère germain Ahmed ...
  • Annonces Légales·2019 / N°059·page 22·fr
    ...Examen et approbation des rapports de gestion (individuel et conso...
  • Annonces Légales·2011 / N°036·page 25·fr
    ...La totalité des parts indivis (440/10620) dans l'immeuble dénommé ...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 40·fr
    ...parts indivis dans l'appartement 902 immeuble 9 résidence Yava III...
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 44·fr
    ...Ce sont des parts immobiliers indivis de 225529,33 parts de la tot...
  • Annonces Légales·2018 / N°060·page 32·fr
    ...Ce sont des parts indivises de 3322 parts de la totalité des parts...
  • Annonces Légales·2026 / N°023·page 16·fr
    ...lite) # Vente de 40000 Parts indivises du Bien immobilier objet d...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 18·fr
    ...1°) le requérant pour 1/2 indivise. 2°) son épouse Fatiha bent Ay...
  • Annonces Légales·2018 / N°070·page 51·fr
    ...Examen et approbation des états financiers individuels relatifs à ...
  • Journal Officiel·2001 / N°014·page 5·fr
    ... pour la création des projets individuels, Vu l'arrêté du Premier...
  • Journal Officiel·1984 / N°004·page 2·fr
    ...utilité publique de la moitié indivise d'une parcelle de terrain s...
  • Annonces Légales·2020 / N°042·page 17·fr
    ...la Vente aux enchères porte sur les parts dans l'Indivision estimé...
  • Annonces Légales·2021 / N°010·page 31·fr
    ...toute la moitié indivise commune de la propriété située à Douali; ...
  • Annonces Légales·2026 / N°009·page 10·fr
    ...2026400218VEPA1 Vente aux enchères publiques des part dans l'indi...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 48·fr
    ...2007T03535FCCC2 ### Vente de parts indivises d'un fonds de commer...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 23·fr
    ...Les deux gérants peuvent agir individuellement ou collégialement. ...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 14·fr
    ...1) Le requérant, pour 1/2 dans l'indivision; 2) Son épouse Saida B...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 48·fr
    ...4- Les parts indivises objet de l'adjudication : - Il s'agit de 5-...