Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·2009 / N°076·page 5·fr
    Vu le code de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme promul...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 10·fr
    ...Hôtel Cedriana Zone Touristique Midoun Djerba Suivant procès verb...
  • Annonces Légales·2005 / N°066·page 11·fr
    ...579978N * Suivant procès-verbal extraordinaire du 17 mars 2005 en...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 44·fr
    ...2013U00021SRLB2 ## Procès-verbal d'assemblée générale extraordina...
  • Annonces Légales·2014 / N°071·page 27·fr
    ...1250637G Suivant procès-verbal extraordinaire en date du 31/12/20...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 147·fr
    ...raulique urbaine | 440 000 | 4 100 000 | | 9 | - Urbanisme | 400...
  • Journal Officiel·1982 / N°038·page 22·fr
    ...La totalité du « menzel » sis à Houmet Charouni à Ajim (Jerba) com...
  • Annonces Légales·2011 / N°033·page 18·fr
    ...578778C Suivant procès verbal de l'assemblée générale extraordina...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 27·fr
    ...B02229382016 Suivant procès-verbal extraordinaire en date du 18/4...
  • Journal Officiel·2008 / N°041·page 12·fr
    ...tutives du plan d'aménagement urbain, Vu la délibération du conse...
  • Journal Officiel·1984 / N°053·page 17·fr
    ...ortant approbation du procès-verbal de la Commission Régionale de ...
  • Journal Officiel·2021 / N°013·page 12·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du grand Tunis, le...
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 17·fr
    ...B134681997 Suivant procès-verbal de l'AGE, daté le 27 juillet 200...
  • Annonces Légales·2014 / N°024·page 20·fr
    ...C 3, 3ème étage Centre Urbain Nord - Tunis Suivant P.V de l'assem...
  • Annonces Légales·2016 / N°090·page 20·fr
    ...B27162712012 Suivant procès verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 27·fr
    ...1299448P/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'AGE datée le 02/12/20...
  • Annonces Légales·2020 / N°094·page 4·fr
    verbal a été enregistré à la recette de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 15·fr
    ...B2456022010 En vertu de procès-verbal du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 8·fr
    ...Tout procès-verbal doit comporter le cachet du service dont relève...
  • Annonces Légales·2004 / N°018·page 10·fr
    ...3) Il a été déposé deux copies des procès-verbaux au greffe du tri...