... locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermi...

...rôles de la taxe locative et assimilées sur les immeubles construi...

...touristiques et établissements similaires | € D. 100 | | Convent...

... Les intérêts, les produits assimilés et les commissions sont pri...

...nnalité civile ou organismes assimilés Total : | 134.000 8.000 4.0...

...me est applicable aux produits similaires originaires et en proven...

...ttent pas, dans des conditions similaires, la transformation des p...

...pour des produits ou services, similaires à ceux désignés dans l’e...

...ssus, correspond un engagement similaire de la part de l'Etat ou d...

...tion et autres droits et taxes similaires, à condition que ces équ...

...ent importés lorsque des biens similaires sont fabriqués en Tunisi...

... restaurants et établissements similaires 1239 Arrêté du ministre...

...tration centrale ou services assimilés | 93 | | ARRETE du Minist...

...Dans les hôtels, restaurants, cafés et les établissements assimilé...

...des équipements n'ayant pas de similaires fabriqués localement néc...

...Le compte 437 "Etat, autres impôts taxes et versements assimilés" ...

...nnalité civile ou organismes assimilés | 10,000 | | | | Tota...

...— Les ouvriers des exploitations minières et assimilées sont commi...

...Les autres fêtes légales sont assimilées au jour de repos hebdomad...

...Les résistants considérés après enquête comme disparus sont assimi...