Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 303 résultats pour ""VALUE""
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 8·fr
    ...treprises sous-tutelle ; - d'évaluer la rentabilité et la producti...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 3·fr
    ...i que les impôts sur les plus-values. 3 - Les impôts actuels auxq...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 33·fr
    ...idats par ordre de mérite, - évaluer les documents pédagogiques pr...
  • Journal Officiel·1986 / N°004·page 6·fr
    ...- d'évaluer les effets des mesures incitatrices adoptées en faveur...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 16·fr
    ...fisante de manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques ...
  • Annonces Légales·2008 / N°068·page 11·fr
    ...fisante de manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques ...
  • Journal Officiel·1983 / N°072·page 13·fr
    ...'économie nationale, et de l'évaluer du point de vue des objectifs...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 16·fr
    ...8) Compétence pour évaluer exactement le travail exécuté par chacu...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 4·fr
    ...mping ou de subventions et d'évaluer leur impact sur le produit na...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 20·fr
    ...L'air confiné, ses dangers, procédés pour évaluer la violation de ...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 17·fr
    ...ces décide de lui confier; - Evaluer ; sur décision du ministre de...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 27·fr
    ...idats par ordre de mérite, - évaluer les documents pédagogiques pr...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 28·fr
    ...tablissements hôteliers et d'évaluer l'impact des programmes d'ass...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 13·fr
    ... qui doit déterminer les plus values techniques supplémentaires po...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 23·fr
    ... d'enseignement supérieur; - Évaluer les programmes de recherches ...
  • Annonces Légales·2010 / N°156·page 28·fr
    ...fisante de manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques ...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 4·fr
    ...énéfices reportés, - les plus-values résultant de la réévaluation ...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 14·fr
    ...es structures concernées - d'évaluer les résultats des plans de dé...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 10·fr
    ...lieu à liquidation de la plus-value provenant des nouveaux prix de...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 10·fr
    ...voir planifier, organiser et évaluer la formation continue et le r...