Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 1·fr
    ...ice du 2 mars 1974, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 21·fr
    ...3, rue Palestine Zarzis En vertu du PV de l'A.G.E.O du 4 octobre ...
  • Annonces Légales·2017 / N°078·page 35·fr
    ...B51240852013 En vertu d'un contrat de cession de parts sociales e...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 27·fr
    ...Rue Ibn el Jazzar 14 Janvier 2011 Mseken Sousse** En vertu de jug...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 51·fr
    ...- Une attestation de la C.N.S.S valable à la date d'ouverture des ...
  • Annonces Légales·2007 / N°090·page 16·fr
    ...030817 C En vertu d'une délibération du conseil d'administration ...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 42·fr
    ...L'ouverture des plis aura lieu à l'ONAS le même jour à 10 heures. ...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 37·fr
    ...L'ouverture des plis aura lieu à l'ONAS le même jour à 10 heures. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 73·fr
    ...L'ouverture de la période de contrôle à son encontre, le transfert...
  • Journal Officiel·2017 / N°064·page 6·fr
    ...technique demandée, et ce, en vertu d'un détachement conformément ...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 16·fr
    ...929130/T En Vertu d'une assemblée générale extraordinaire qui s'e...
  • Journal Officiel·1996 / N°092·page 10·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture du concours fixera : - le nombre d'e...
  • Journal Officiel·2016 / N°091·page 1·fr
    ...du 3 novembre 2016, portant ouverture d'un cycle de formation cont...
  • Journal Officiel·1985 / N°076·page 2·fr
    ...du 21 octobre 1985, portant ouverture d'un examen professionnel po...
  • Annonces Légales·2015 / N°046·page 61·fr
    ...Son prix d'ouverture est fixé au 138 760.000 dinars. Les intéress...
  • Annonces Légales·2012 / N°094·page 39·fr
    ...(216.1) 786 728 En vertu d'un contrat de vente en date du 25/4/20...
  • Journal Officiel·1998 / N°083·page 1·fr
    ...du 12 octobre 1998, portant ouverture d'opérations d'immatriculati...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 39·fr
    ...En conséquence et en vertu de l'article 468 C.P.C.C. tout créancie...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 10·fr
    ...adopté, 16-Considérant qu'en vertu de la modification apportée à ...
  • Annonces Légales·2010 / N°003·page 36·fr
    ...2010T00044FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...