Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 53·fr
    ...nstance de Sfax, sous le n° A1119622000, a vendu à Sihem Bent Abde...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 24·fr
    ...actions à la loi du 26 juillet 1969. e) Les individus condamnés po...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 52·fr
    ... mnt de Kairouan sous le n° B1019672008 matricul fiscal n° 362602H...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 24·fr
    ...B08196922015 MF : 1423591V/A/M/000 Suivant procès verbal de l'ass...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 19·fr
    ... la loi n° 67-53 du 8 décembre 1967, portant loi organique du budg...
  • Annonces Légales·2020 / N°052·page 8·fr
    ...N°M070336 enregistrement N°20201965, le sieur Mohamed Chaabene C.I...
  • Journal Officiel·2008 / N°050·page 26·fr
    ... décret n° 69-239 du 9 juillet 1969, portant création et organisat...
  • Annonces Légales·2004 / N°121·page 21·fr
    ...uba, premier bureau, reçu n° M019660, enregistrement n° 04201511, ...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 22·fr
    ...de faillite objet du procès n° 196 du 25 décembre 2005, émanant du...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 67·fr
    ...alais de justice, avenue 2 mai 1966 - Médenine, la matinée du lund...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 17·fr
    ... Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, fixant le statut général des ...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 18·fr
    ... Vu le loi N° 60-13 du 3 juin 1968, portant statut général des pe...
  • Annonces Légales·2014 / N°091·page 6·fr
    ...u 3 Juillet 2014 sous le n°D162196 il a été décidé : - L'acceptat...
  • Journal Officiel·1992 / N°011·page 5·fr
    ...— L'arrêté sus-visé du 27 mars 1969 est modifié en ce qui concerne...
  • Annonces Légales·2019 / N°070·page 16·fr
    ...501961F/A/P/000. Partie saisie : Mohamed Ben Mabrouk Borni, titu...
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 33·fr
    ...Vu la loi n° 66-27 du 30 avril 1966, portant promulgation du code ...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 10·fr
    ...e numéro 3801127, quittance n° 19675 dont deux exemplaires du proc...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 40·fr
    ...on du Conseil d'Administration 1968-69-70 et après avoir pris conn...
  • Annonces Légales·2012 / N°103·page 26·fr
    ...nagers, registre de commerce n°196691996 sis au 14 janvier av. Ahm...
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 4·fr
    ... Vu la loi N° 69-25 du 8 avril 1969, portant promulgation du code ...