Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 23·fr
    ...e et angle Rue de Grèce, ayant appartenu à son mari, feu Tejumal D...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 7·fr
    ...— Le personnel de production occupe l'un des emplois appartenant a...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 22·fr
    ...perfectionnements aux appareils de télévision en couleurs. (Prior...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 9·fr
    ...Ces marques seront tracées de façon apparente et lisible à l'extér...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 11·fr
    ...ctares trente neuf ares 00 ca, appartenant pour 85/360 à Monsieur ...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 7·fr
    ...les biens meubles et immeubles appartenant au Service des Monopole...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 5·fr
    ...i qu'en tout lieu non muni des appareils sanitaires d'usage, des u...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 29·fr
    ... avec deux entrées et un petit appartement de 2 pièces, un magasin...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 20·fr
    ...ce d'atelier de menuiserie lui appartenant, situé à Soub-El-Arba, ...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 6·fr
    ...u au dol de l'un des époux, il appartiendra à son conjoint de l'as...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 28·fr
    ... présidemment et actuellement, appartenant à Zorgani. A l'Est : L...
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 9·fr
    ... charges et les conditions lui apparaissant nécessaires k - il as...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 44·fr
    ...Ayachi Ben Farhat Ben Ejjyed, une enclave appartenant à ce dernier...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 63·fr
    ...Encouragement à l'arbanisme et construction d'appartements moderne...
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 30·fr
    ...La signature sociale appartient au Président-Directeur-Général. L...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 58·fr
    ...le jardin dit « Jennet Es-Sanis », appartenant aux héritiers Heric...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 3·fr
    ...5 Juillet 1966 En sus de leur appartenance à ce statut, les condi...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 42·fr
    ...t 257 Monsieur Hattab Boukraâ, appartement N° 15 Rue N° 5 Cité El ...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 20·fr
    ...une maison appartenant à l'auteur du présent avis; Au Nord : la m...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 5·fr
    ...La peine est de deux ans d'emprisonnement si les dits sceaux n'app...