Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 19·fr
    ... Vu le loi n° 69-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pe...
  • Journal Officiel·1981 / N°070·page 3·fr
    ...Le Premier Ministre; Vu la loi n° 68-12 du 3 juin 1966, portant s...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 10·fr
    ...18196V/A/M/000 CNSS : 12737615 Suivant Procès Verbal de l'AGO ten...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 24·fr
    ... la loi n° 67-53 du 8 décembre 1967, portant loi organique du budg...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 55·fr
    ...unisie, statuant le 19 octobre 1960 sur la dite réquisition a déci...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 10·fr
    ...Vu la loi N° 68-15 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
  • Annonces Légales·2010 / N°134·page 29·fr
    ...L'Avocat poursuivant 2010X01965VEPA1 # Vente aux enchères publiq...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 27·fr
    ...D2419692007 et le n° de dépôt de la demande : 201240. 2012G00132S...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 5·fr
    ... n° 231 enregistrement n° 12500196 et dont 2 exemplaires ont été d...
  • Annonces Légales·2012 / N°085·page 25·fr
    ...Djerba le 29/6/2012 numéro 12201969 quittance M040065, Monsieur al...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 3·fr
    ... décret n° 63-30 du 22 janvier 1963, relatif aux aménagements fisc...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 14·fr
    ...B1151961997 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ord...
  • Journal Officiel·2005 / N°094·page 50·fr
    ...la loi n° 60-30 du 14 décembre 1960, relative à l'organisation des...
  • Annonces Légales·2022 / N°057·page 6·fr
    ...2022401196FCCC2 Page 1192
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 25·fr
    ...786196V/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 43·fr
    ...ux cent cinquante millimes (25.196D250), ainsi que les frais et ho...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 38·fr
    ... Jamel Ahmed mars avenue 2 mai 1966 Médenine dans un délai de 20 j...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 163·fr
    ... la loi n° 67-53 du 8 décembre 1967, portant loi organique du budg...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 52·fr
    ...fi titulaire de la CIN n° 05285196 demeurant au 68 rue de la Liber...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 38·fr
    ...32443, n° d'enregistrement 0820196, il appert que Melle Amel Hadji...