56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Annonces Légales·2011 / N°003·page 4·fr...Toutes Activités d'Arts Graphiques Siège Social : 15 rue du 9 Avr...
- Journal Officiel·1983 / N°038·page 46·fr...lani ont cédé la totalité des parts sociales qu'ils détiennent au ...
- Annonces Légales·2013 / N°060·page 42·fr...Les parts indivises revenant au débiteur dans la propriété dénommé...
- Annonces Légales·2015 / N°065·page 34·fr...ce, par la création de 30.000 parts sociales nouvelles de valeur n...
- Annonces Légales·2015 / N°140·page 33·fr...il s'agit de 490/2490 parts revenant à Monsieur Hbib Jalleli dans ...
- Annonces Légales·2016 / N°038·page 38·fr...Les associés acceptent la cession de toutes les parts sociales de ...
- Annonces Légales·2017 / N°070·page 21·fr... dinars avec création de 5000 parts sociales de 20 dinars chacune....
- Annonces Légales·2025 / N°078·page 4·fr...2025R01384FCCC2 ## Renonciation de parts d'un fonds de commerce ...
- Annonces Légales·2005 / N°145·page 14·fr... création de 20.000 nouvelles parts sociales de 10 dinars chacune,...
- Journal Officiel·1979 / N°051·page 58·fr...--- **CESSION DE PARTS** Suivant acte sous seing privé en date d...
- Annonces Légales·2015 / N°145·page 57·fr...Les titres fonciers ainsi que toutes les parts d'actions qu'ils po...
- Annonces Légales·2016 / N°155·page 46·fr... approuvé la cession des deux parts sociales détenues par Monsieur...
- Annonces Légales·2019 / N°003·page 25·fr...La répartition des 51 parts sociales sur les héritiers qui sont Ha...
- Annonces Légales·2022 / N°069·page 2·fr...986 délivrée le 14/7/1998 ses parts du fonds de commerce avec leur...
- Annonces Légales·2023 / N°001·page 8·fr...stitué de la totalité des 400 parts indivises (l'équivalent de 400...
- Annonces Légales·2025 / N°025·page 21·fr...sen annonce qu'il possède des parts d'un local de surface 20.20 m²...
- Annonces Légales·2025 / N°153·page 16·fr...Il s'agit de 140 parts indivises du terrain objet du titre foncier...
- Annonces Légales·2004 / N°149·page 14·fr...350.000 dinars divisé en 3500 parts sociales d'une valeur nominale...
- Annonces Légales·2005 / N°162·page 14·fr...150.000 dinars divisé en 15000 parts de 10 dinars chacune. Géranc...