Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 732 résultats pour ""Réc""
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 27·fr
    ...2) de créer de nouveaux ouvrages en complément des ouvrages précéd...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 50·fr
    ...Le capital social précédemment fixé à 625.000 dinars a été porté à...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 7·fr
    ...tatutaires visés aux articles précédents sont fixés par référence ...
  • Annonces Légales·2013 / N°044·page 13·fr
    ...hé monétaire tunisien publiés précédant la date de paiement des in...
  • Journal Officiel·1992 / N°058·page 5·fr
    ... de déchets dangereux tel que précisé dans l'article 9; 23) "immer...
  • Journal Officiel·2001 / N°086·page 23·fr
    ...llicitations en béton armé et précontraint, calcul des efforts (fl...
  • Journal Officiel·1970 / N°009·page 15·fr
    ...issue de l'Assemblée Générale précitée, a tenu sa première réunion...
  • Annonces Légales·2013 / N°094·page 12·fr
    ...Le fonds de commerce objet de la location gérance précitée est nan...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 3·fr
    ...n mois à compter de la date de réception de la transmission. En ca...
  • Journal Officiel·2007 / N°003·page 7·fr
    ...Ils ne peuvent être commercialisés que dans les emballages ou réci...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 44·fr
    ...pouvoirs de gérant de la SARL précitée à Monsieur Jean Marie Massa...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 46·fr
    ...nt ou indirectement à l'objet précité. **Durée** : 50 ans; **Siè...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 14·fr
    ...onditions prévues à l'article précédent. Art. 41. — Une stricte h...
  • Journal Officiel·1997 / N°063·page 6·fr
    ...ti tel que défini à l'article précédent se compose des éléments su...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 17·fr
    ...combiné au titre de transport précité ou n'est pas inclus dans ce ...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 19·fr
    ...ur les prix fixés à l'article précédent. ## Chapitre VI. — Redeva...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 14·fr
    ...ordonner, contrôler et d'en apprécier les résultats; - d'effectuer...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 9·fr
    ...Situé à El Agba, précisément à la localité de EL HRAIRIA, l'immeub...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 14·fr
    ... conditions fixées à l'alinéa précédent. Le délai ainsi fixé est p...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 25·fr
    ...…………………… 0 à 4 Suivi d'une appréciation générale indiquant ses mé...