54 732 résultats pour ""2 A""
- Journal Officiel·1999 / N°078·page 30·fr...Le public peut employer et ce durant 2 années et dans un an de 180...
- Annonces Légales·2023 / N°076·page 10·fr...'une superficie de 4 hectares 32 ares 84 centiares, objet du T.F. ...
- Journal Officiel·1963 / N°053·page 30·fr... Tunis 43 Rue du 15 Janvier 1952 a vendu à Madame Saida ben Belgae...
- Journal Officiel·1965 / N°026·page 13·fr...52 a. Le requérant déclare : a) Que cette propriété doit être dé...
- Annonces Légales·2006 / N°039·page 32·fr...e superficie de huit hectares 62 ares et 10 centiares égale à 8621...
- Journal Officiel·1983 / N°047·page 91·fr... déposés en date du 28 juin 1982 au greffe du tribunal de première...
- Annonces Légales·2023 / N°072·page 8·fr...e Tunis km 9 immeuble Bouhlel r2 appt 4 ; la totalité du fonds de ...
- Journal Officiel·1963 / N°042·page 12·fr...## Les 2 autres parcelles : Au Sud : Neebou ben Attiaf Allah, app...
- Journal Officiel·1965 / N°041·page 3·fr...Brahim ben Mohamed ben Hadj Hamida Boushaba, né le 2 avril 1915 à ...
- Journal Officiel·1972 / N°015·page 5·fr...ement au 2 Rue d'Artois et au 12 Avenue Habib Thameur, visant nota...
- Journal Officiel·1972 / N°015·page 38·fr...Ont été déposées les 14 février et 27 mars 1972 au Greffe du Tribu...
- Journal Officiel·1974 / N°024·page 39·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE 29 Mars - 2 Avril 197...
- Journal Officiel·1974 / N°051·page 57·fr...Ledit fonds a été créé par l'apporteur le 22 août 1973 et n'est gr...
- Journal Officiel·1976 / N°067·page 22·fr...n d'une contenance dénoncée de 2 a 63 celle résultant du présent b...
- Annonces Légales·2015 / N°063·page 22·fr...de 3300.000 DT Siège social : 2 Avenue de France RC : N°B0189152...
- Annonces Légales·2007 / N°022·page 62·fr...re instance de Tunis le jeudi 12 avril 2007 à partir de 9 heures d...
- Journal Officiel·1969 / N°052·page 23·fr... demeurant tous deux à Tunis, 62 Avenue de la Liberté, cinquante p...
- Annonces Légales·2014 / N°108·page 14·fr...#### Pour la catégorie B d'une durée de 7 ans avec 2 années de grâ...
- Journal Officiel·1968 / N°052·page 12·fr...e la République Tunisienne du 12 avril 1966. Les opérations ont é...
- Annonces Légales·2015 / N°099·page 17·fr... instance de Tunis en date du 12 Août 2015, il a été décidé : 1. ...