Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 25·fr
    ...— Rapport spécial sur les conventions et autorisations à donner au...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 14·fr
    ...ont obtenu préalablement l'autorisation du Gouverneur de Tunis et ...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 33·fr
    ...les personnes munies d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 28·fr
    ...à la partie adverse, cette autorisation doit être mentionnée sur l...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 13·fr
    ...ur son compte, sollicite l'autorisation d'établir et exploiter, co...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 10·fr
    ...les personnes munies d'une autorisation du Gouvernement de Sousse....
  • Journal Officiel·1965 / N°050·page 12·fr
    ...Après autorisation du S.E.P.E.N. N° E. 1.147 du 10 juillet 1965 et...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 6·fr
    ...s réglementaires, et après autorisation du président du conseil; à...
  • Journal Officiel·1993 / N°045·page 9·fr
    ...Le directeur général peut sur autorisation du conseil d'administra...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 23·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 14·fr
    ... d'une façon évidente sans autorisation préalable de l'employeur o...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 2·fr
    ...nstituée peut, sans aucune autorisation spéciale, ester en justice...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 14·fr
    ...Vulgarisation et relèvement du Sport, Gymnastique, Haltérophylie. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 14·fr
    ... d'une façon évidente sans autorisation préalable de l'employeur o...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 4·fr
    ...ourront être alinéas, sauf autorisation des autorités compétentes....
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 2·fr
    ... du 21 avril 1975, portant autorisation de cession partielle du pe...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 49·fr
    ...— L'autorisation de soutenir la thèse est donnée par le Professeur...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 19·fr
    ...Cette autorisation ne peut être accordée que si l'effectif du navi...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 33·fr
    ...- Autorisation de bâtir, prêt à la construction, prêt national d'a...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 40·fr
    ...rs, à titre pur et simple (autorisation du Ministère de l'Economie...