Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 22·fr
    ...— L'exercice de l'action appartient à toute personne ayant qualité...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 33·fr
    ...13, de 10 dinars chacune ayant appartenu à ce dernier, de la façon...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 28·fr
    ... rez-de-chaussée comportant un appartement de 2 pièces occupé par ...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 4·fr
    ...à l'article 12 ci-dessus, fait apparaître une insuffisance de rece...
  • Journal Officiel·1991 / N°021·page 4·fr
    ...ur notifier sa décision de son apparobation du projet. A l'expira...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 9·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 11·fr
    ...le Titre Foncier n° 56.242, appartenant au requérant; Au nord-oue...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 28·fr
    ...le surplus de l'immeuble, appartenant à Hassen ben Mohamed ben Hen...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 19·fr
    ...n° 56.321, appartenant au requérant. Au Nord : Souk El Leffa où s...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 4·fr
    ...Sont seules considérées comme appartenant à la gestion et au budge...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 3·fr
    ... dernière gestion, dans à fait apparaître un déficit et tant que c...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 7·fr
    ...— Les élèves appartenant à d'autres ministères peuvent être admis ...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 17·fr
    ... cinjant et une grande citerne appartenant à ESSO; 3° un grand gar...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 5·fr
    ...i qu'en tout lieu non muni des appareils sanitaires d'usage, des u...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 4·fr
    ...Elle appartient à l'épouse. Article 23 (nouveau). : Chacun des de...
  • Journal Officiel·1994 / N°060·page 3·fr
    ...Lorsque les constructions sont édifiées sur le terrain appartenant...
  • Journal Officiel·1966 / N°004·page 34·fr
    ...Il appartient aux intéressés d'en prendre connaissance et de formu...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 18·fr
    ...Foncier N° 201.970 contigu lui appartenant. ## REQUISITION N° 57....
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 18·fr
    ...rtificats d'Etudes Supérieures appartenant respectivement à chacun...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 17·fr
    ...ra les 300 parts sociales leur appartenant dans la Société « la Pa...