Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 45·fr
    ... 08877238, la totalité de ses parts au nombre de 51 sur un total d...
  • Annonces Légales·2022 / N°015·page 10·fr
    ...10260 Sfax qui représente les parts communes de l'immeuble. Mise ...
  • Annonces Légales·2022 / N°131·page 7·fr
    ...2022402694FCCC2 --- ## Donation de parts sociales et fonds de co...
  • Annonces Légales·2004 / N°123·page 5·fr
    ...est de 15.000D,000 dans la limite des parts indivises de la partie...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 6·fr
    ...Il est divisé en mille cinq cent (1500) parts sociales de cent (10...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 8·fr
    ...150 000 DT divisé en 1500 parts sociales d'une valeur de 100 DT ch...
  • Annonces Légales·2011 / N°132·page 7·fr
    ...«ARTSWALL» Siège : 18 rue Kaalat Ayoub 2058 Riadh Al Andalous Ari...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 25·fr
    ...er Khaled Messaoud a cédé ses parts à Mer Noureddine Fadli et à Mm...
  • Annonces Légales·2013 / N°095·page 30·fr
    ...Les parts indivises soient 7119.25/34597 revenant au débiteur sais...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 26·fr
    ...dinars par la création de 800 parts sociales nouvelles de cent (10...
  • Annonces Légales·2018 / N°101·page 16·fr
    ...s (1000D) chacune souscrite à parts égales par les actionnaires Me...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 21·fr
    ...Toutes les parts indivises, appartenant à la partie saisie, de l'i...
  • Annonces Légales·2024 / N°027·page 19·fr
    ...2024R00469VEPA1 --- Vente aux enchères publiques des parts d'un ...
  • Annonces Légales·2005 / N°056·page 11·fr
    ...t ce par incorporation de 640 parts sociales de 100 dinars chacune...
  • Annonces Légales·2005 / N°091·page 2·fr
    ...Immeuble à vendre les parts indivises du débiteur représentant la ...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 6·fr
    ...60.000 dinars divisé en (600) parts de (100) DT chacune. 5- Objet...
  • Annonces Légales·2008 / N°058·page 21·fr
    ... - agrément de la cession des parts sociales entre les associés, -...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 27·fr
    ...- Décision de céder 500 parts sociales de Monsieur Jonathan Russel...
  • Journal Officiel·1992 / N°015·page 9·fr
    ...écart moyen, étendue, écart, type, quartilles et écarts interquart...
  • Annonces Légales·2020 / N°017·page 15·fr
    ...Le bien immobilier objet de la vente est sous la forme de parts à ...