Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 4·fr
    ...Description du bien immobilier : Le bien saisi consiste en la tot...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 3·fr
    ...être matérialisées; - Les prescriptions nécessaires à l'établissem...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 22·fr
    ...omme de 50.000 Dinars par souscription en espèces d'actions nouvel...
  • Annonces Légales·2008 / N°119·page 28·fr
    ...- Description de l'immeuble : Il s'agit de 1355 parts indivises su...
  • Journal Officiel·1997 / N°082·page 10·fr
    ...e de clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 13·fr
    ...ule générale indiquée à la description dans laquelle R1 et R2 iden...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 12·fr
    ...— La clôture du registre d'inscription est fixée au 9 mai 1975. T...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 41·fr
    ...naires sera frappé par la prescription quinquennale le 7 septembre...
  • Journal Officiel·2003 / N°096·page 16·fr
    ...- Satisfaire aux prescriptions du présent décret et aux dispositio...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 7·fr
    ...nt soumis à l'obligation d'inscription au registre du commerce. T...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 29·fr
    ...e de clôture de la liste d'inscription, - la date de la réunion du...
  • Journal Officiel·1995 / N°056·page 12·fr
    d'inscription est obligatoirement rejetée, le cachet de la poste o...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 8·fr
    ..., de manière à permettre l'inscription au budget des dépenses ayan...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 18·fr
    ...Chaque annuité fera l'objet d'une inscription obligatoire, en dépe...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 43·fr
    ...**Description de l'immeuble saisi et mis en vente :** L'immeuble ...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 21·fr
    ...La déclaration de souscription et de versement a été effectuée aup...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 8·fr
    ...er à l'application de ses prescriptions - de collecter, d'organise...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 13·fr
    ...Références de dépôt d'inscription des droits des saisis sur ce tit...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 27·fr
    ...Chaque annuité fera l'objet d'une inscription obligatoire, en dépe...
  • Journal Officiel·1980 / N°076·page 20·fr
    ...La déclaration de souscription et de versement a été passée par de...