Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 43·fr
    ...2012X00196VEPA1 ## Vente aux enchères publiques ### Cabinet Maît...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 36·fr
    ...i, bureau sis au 15 rue 02 Mai 1966 Médenine tel : 75.643.888 domi...
  • Journal Officiel·1973 / N°023·page 4·fr
    ... Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pe...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 64·fr
    ...1973, vol 797, série ter, case 196 - Deux exemplaires du P.V. de l...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 40·fr
    ...B 138811196 et en sa qualité de créancier hypothécaire élisant dom...
  • Journal Officiel·1994 / N°014·page 4·fr
    ... la loi n° 67-53 du 8 décembre 1967, portant loi organique du budg...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 12·fr
    ...2019X01196FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce Par acte enregist...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 17·fr
    ...l Officiel de la République Tunisienne — 15 octobre 1999 Page 1965
  • Annonces Légales·2021 / N°052·page 7·fr
    ...usse le 16 Juin 2021 reçu n°M031965 n° d'enregistrement 21201186. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°105·page 9·fr
    ...e n° 11803975 quittance n° M004196. Les Associés ont décidé à l'un...
  • Journal Officiel·1990 / N°032·page 3·fr
    ... la loi n° 67-53 du 8 décembre 1967 relative à la loi organique du...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 22·fr
    ...n Arous le sous le numéro 20186196 en date du 01-02-2018, il a été...
  • Journal Officiel·1997 / N°098·page 7·fr
    ...signature, Vu le décret n° 97-1963 du 11 octobre 1997, relatif à ...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 187·fr
    ... la loi n° 67-53 du 8 décembre 1967, portant loi organique du budg...
  • Annonces Légales·2025 / N°102·page 11·fr
    ...6/ Titre foncier 12196 Sfax, (16425èmes/32850parts) sis à Imadat S...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 22·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 21-25 Octobre 1960 ...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 25·fr
    ...844, série I, case 196, dont deux exemplaires ont été déposés au g...
  • Annonces Légales·2012 / N°148·page 21·fr
    ...Novembre 2012 sous le n° D24310196. 2012G07563SANB2 HELIOFLEX No...
  • Journal Officiel·1983 / N°011·page 62·fr
    ...de la loi 63-46 du 19 décembre 1963 portant réglementation de l'im...
  • Journal Officiel·1983 / N°062·page 17·fr
    ... loi n° 59-122 du 28 septembre 1965, portant adhésion de la Républ...