Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 950 résultats pour ""ITES""
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 4·fr
    ...nt, par arrêté, et dans les limites des attributions à eux dévolue...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 40·fr
    ...ons éventuelles devront être faites dans les délais légaux au lieu...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 23·fr
    ...a Jebeniana Sfax ayant pour limites au nord Ayedi Wij, à l'est rou...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 36·fr
    ...Les éventuelles oppositions doivent être faites dans un délai de 2...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 10·fr
    ...errains expropriés 4 - les traites relatives aux dettes des tiers...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 7·fr
    ...ent technique à la sortie des dites écoles et ayant été promus au ...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 3·fr
    ...'Administration et dans les limites du budget de l'Office, il a au...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 35·fr
    ...ques de parts indivises soustraites de l'immeuble immatriculé obje...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 22·fr
    ...r M'hamed Ali Khenissi; Lesquels ont accepté les dites fonctions.
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 12·fr
    ...n'aura pas à répondre, de fournitures qui seront faites au locatai...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 12·fr
    ...nsignation effectuée aux poursuites et diligences de la « Société ...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 35·fr
    ...Les oppositions devront être faites à peine de forclusion dans le ...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 31·fr
    ...e de la Société acquiesca aux dites cessions. Pour avis La Géran...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 37·fr
    ...ai 1972 sus-dite ont été souscrites et libérées en totalité par se...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 20·fr
    ...éalable sur les questions inscrites à la délibération de l'assembl...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 39·fr
    ...s journaux locaux et dans les sites d'Internet spécialisés sous le...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 51·fr
    ..., dont la superficie et les limites sont : - au sud d'une part pa...
  • Journal Officiel·2003 / N°014·page 9·fr
    ...especté les dispositions prescrites au paragraphe précédent de cet...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 8·fr
    ...propriétaire et l'échange des dites 5.000 parts sociales anciennes...
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 20·fr
    ...trie et de l'énergie et des petites et moyennes entreprises sous l...