Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 23·fr
    ...s N°4 impasse des Tanneurs lui appartenant avec les éléments corpo...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 17·fr
    ...ants tunisiens, saisonniers ou appartenant à une catégorie profess...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 4·fr
    ...i qu'en tout lieu non muni des appareils sanitaires d'usage, des u...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 6·fr
    ... immeubles et autres biens lui appartenant, - les dépenses d'acqui...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 4·fr
    ...certains instruments de mesure appartenant à la même catégorie; 3...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 6·fr
    ...Cependant, s'il apparaît à l'Organisme chargé de la propriété indu...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 29·fr
    ... bloc sanitaire, canalisations appartenant à l'usine). Ramasseur n...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 2·fr
    ...poraires de la catégorie « C » appartenant au Ministère des Affair...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 124·fr
    ...les erreurs d'appariement dans le temps, les erreurs d'unité de me...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 25·fr
    ...En conséquence, il appartient à quiconque aurait une prétention à ...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 16·fr
    ...uk, et un premier étage, trois appartements avec détendances, suiv...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 23·fr
    ...Immeuble à vendre 64 pieds d'oliviers, appartenant à la partie sa...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 18·fr
    ... constituant le capital social appartiennent 160 parts à Mohamed E...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 12·fr
    ...Vingt Deux Mille Cent Cinquante Sept Dinars (22.157 Dinars) appart...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 4·fr
    ...sses réparations des bâtiments appartenant à l'Etat, à l'exclusion...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 25·fr
    ...s, 137, rue Sidi Mahrez, ayant appartenu à M. Mohamed ben Hassine,...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 25·fr
    ...Il appartient à celui qui veut prendre part à l'adjudication de se...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 20·fr
    ...La signature sociale « Mabrouk Frères et Aiachi », appartient à M....
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 30·fr
    ...135.160, appartenant à Messieurs Habib Dali, Mohamed Salah Dridi (...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 19·fr
    ...Un immeuble appartenant à l'Etat. - A l'Ouest : La rue Bab Bou Saa...