Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
121 335 résultats pour ""ATT""
  • Journal Officiel·1984 / N°075·page 5·fr
    Vu le décret n° 74-1063 du 28 novembre 1974, fixant les attributio...
  • Journal Officiel·2015 / N°059·page 13·fr
    ...s entrant dans le cadre de ses attributions, à l'exception des tex...
  • Journal Officiel·2017 / N°085·page 42·fr
    ...il est attribué un (1) point pour chaque année entière d'anciennet...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 47·fr
    ...Mohamed Ben Sadok Attia, ouvrier demeurant à Jedyane maison n°1 Si...
  • Journal Officiel·2008 / N°029·page 9·fr
    Vu le décret n° 2005-1842 du 27 juin 2005, portant les attribution...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 5·fr
    ...1 - un certificat attestant que le dossier du candidat comprend to...
  • Journal Officiel·1987 / N°004·page 12·fr
    ...tous les actes relevant de ses attributions, à l'exception des tex...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 10·fr
    ... réglementant les conditions d'attribution et de retrait des emplo...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 50·fr
    ...L'évaluation se fait au vu d'une note chiffrée attribuée par un en...
  • Journal Officiel·2008 / N°006·page 32·fr
    Vu le décret n° 94-1939 du 19 septembre 1994 fixant les attributio...
  • Journal Officiel·1982 / N°073·page 21·fr
    ...- Une attestation de la C.N.S.S. valable à la date d'ouverture des...
  • Journal Officiel·1985 / N°067·page 6·fr
    ...— Attaché de direction: — Attaché de chiffre. — Attaché d'intendan...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 39·fr
    ...1067251P/A/M/000 Messieurs les actionnaires de la société «Attija...
  • Journal Officiel·2018 / N°055·page 51·fr
    ...Cette note varie entre zéro (0) et vingt (20), - la note attribuée...
  • Journal Officiel·1985 / N°079·page 10·fr
    ...82 du 30 octobre 1985, portant attribution d'une terre collective ...
  • Journal Officiel·2009 / N°084·page 16·fr
    ... 21 septembre 1992, fixant les attributions du ministère de la coo...
  • Journal Officiel·2010 / N°094·page 17·fr
    Vu le décret n° 96-270 du 14 février 1996, fixant les attributions...
  • Journal Officiel·2011 / N°081·page 5·fr
    ...sion, et ce, jusqu'à ce qu'ils atteignent l'âge de 18 ans ou cesse...
  • Journal Officiel·2022 / N°037·page 60·fr
    ...rigine et la parcelle de terre attribuée dans le cadre de l'aménag...
  • Journal Officiel·1989 / N°082·page 3·fr
    ...e, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de directeur d...