Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2008 / N°046·page 1·fr
    ...ixant la rémunération et les avantages accordés au président du co...
  • Journal Officiel·1988 / N°047·page 14·fr
    ...Dans cette situation l'intéressé bénéficie des indemnités et avant...
  • Journal Officiel·2009 / N°079·page 19·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages de chef de service d'admini...
  • Journal Officiel·2017 / N°049·page 61·fr
    ...téressé bénéficie du rang et avantages de directeur général d'admi...
  • Journal Officiel·2019 / N°030·page 23·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·1994 / N°045·page 42·fr
    ...- Le chef d'unité bénéficie des avantages accordés à un chef de se...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 22·fr
    ...agriculture il bénéficie des avantages et indemnités de directeur ...
  • Journal Officiel·1995 / N°077·page 1·fr
    ...té orientale des viandes les avantages prévus par l'article 52 du ...
  • Journal Officiel·2002 / N°066·page 2·fr
    ... l'électricité et du gaz les avantages fiscaux prévus par l'articl...
  • Journal Officiel·2019 / N°091·page 69·fr
    ...3, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités alloués à un ...
  • Journal Officiel·2017 / N°103·page 15·fr
    ...finances, avec indemnités et avantages d'un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 113·fr
    ...tions relatives à l'octroi d'avantages fiscaux: Considérant que l...
  • Journal Officiel·1999 / N°049·page 16·fr
    ... l'intéressée, bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2018 / N°102·page 11·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 31·fr
    ...Les équipements et matériel usés et obsolètes, objet d'un avantage...
  • Journal Officiel·2010 / N°034·page 29·fr
    ...ficier des indemnités et des avantages y afférents jusqu'à la régu...
  • Journal Officiel·2018 / N°061·page 29·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·1970 / N°017·page 3·fr
    ...e des mêmes rémunérations et avantages accordés à celui-ci. Il est...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 221·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à l'emploi de chef...
  • Journal Officiel·2017 / N°049·page 52·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...