Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 4·fr
    ...- un mémoire indiquant les moyens du pourvoi et précisant les grie...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 16·fr
    ...B131011999 En vertu de la décision du conseil d'administration te...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 14·fr
    ...1553569V En vertu de la décision rendue par le Tribunal de premiè...
  • Journal Officiel·2017 / N°075·page 52·fr
    ... comptes, - l'original de la décision de la cour des comptes relat...
  • Annonces Légales·2006 / N°015·page 22·fr
    ...921121H/A/M/000 Suivant décision du gérant de la société en date ...
  • Annonces Légales·2009 / N°116·page 14·fr
    ...stration relatif au projet de scission, 2) Approbation du rapport ...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 48·fr
    ...N° E-1.004 ## AVIS Par décision unanime des actionnaires du 1er ...
  • Journal Officiel·1986 / N°062·page 11·fr
    ...— Sont approuvées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 20·fr
    ...Il possède les pouvoirs de décision dans toutes les matières qui n...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 16·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·2001 / N°099·page 20·fr
    ...Cette décision doit être dûment motivée. Art. 5. – La demande dem...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 27·fr
    ...Il est à préciser que l'immeuble sera considéré comme acquis avant...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 27·fr
    ...4- Approbation de la décision du Conseil d'Administration pour cha...
  • Annonces Légales·2026 / N°102·page 18·fr
    ...ZARNA OUEST - KALA KBIRA - SOUSSE En vertu de la décision judicia...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 10·fr
    ...Ces programmes sont approuvés par décision du Ministre de l'Educat...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 36·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1984 / N°004·page 17·fr
    ...N° 82 - B/1 --- ## DISSOLUTION DE SOCIETE Suivant décision de l...
  • Annonces Légales·2022 / N°029·page 9·fr
    ...B3151022012 77 Rue de la Sabkha Tunis 1000 En vertu de la décisi...
  • Annonces Légales·2021 / N°027·page 25·fr
    ...2021S00399VEPA2 ## Appel d'offres En vertu de la décision judici...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 45·fr
    ...ment des décisions et la délivrance de copies des décisions | 1 |...