...tionnelles indépendantes, telle qu'approvée par une nouvelle délib...

...a convention collective sectorielle des agences de voyages, signé ...

...- Est changée la vocation de la parcelle de terre classée dans les...

...i et de l'insertion professionnelle des jeunes, Vu le décret gouv...

...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...

...### PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'ordre des parcelles | N° des ...

| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...

...Si elles refusent de déférer à cet avis, l'autorité requise devra ...

...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...

...ant-chef (échelle 3) | 22,500 | | Adjudant (échelle 3) | | | ...

...Le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi Faouzi ...

...la parcelle n°4 9 (6 et 7 précédent) conforme à la parcelle n°2 du...

...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est gravée d'aucune ...

...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...

...| 534 conforme à la parcelle n°1 538 conforme à la parcelle n° 2 5...

...b) Qu'elle est sa propriété et celle de son épouse la dame Amina b...

...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...

...d) Qu'elle est limitée. **Première parcelle** : 4 ha. 14 a. Au S...

...Elle suit ensuite la route d'El Matar jusqu'au lit de l'Oued El Ma...

...les compagnies privées d'assurances mutuelles ou à primes fixes, t...