11 676 résultats pour ""GIT""
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- Annonces Légales·2010 / N°112·page 15·fr...été décidé de nommer Madame Brigitte Varsi en qualité de président...
- Journal Officiel·1965 / N°052·page 32·fr... par l'allocataire ou, s'il s'agit d'une tierce personne, sur prés...
- Journal Officiel·1984 / N°065·page 25·fr...S'il s'agit d'une Société, une copie conforme de son (acte social)...
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- Annonces Légales·2019 / N°001·page 8·fr...Société Youka Digital. Siège social : Route de Téniour Km 7, aven...
- Journal Officiel·1983 / N°039·page 34·fr...e des Industries Textiles « SOGITEX » S.A. au capital de 5.320.0...
- Annonces Légales·2016 / N°148·page 52·fr...e superficie 1h 39a 80c, il s'agit de 2 lots de terrains agricoles...
- Annonces Légales·2023 / N°010·page 14·fr...Il s'agit d'un terrain à bâtir, limité au sud par Mighri, à l'est ...
- Annonces Légales·2023 / N°098·page 8·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°13...
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- Annonces Légales·2019 / N°035·page 10·fr...res - Ressources matérielles légitimes L'organe directeur : - Pr...
- Journal Officiel·2003 / N°024·page 4·fr...ée à cent vingt dinars s'il s'agit de placement d'un enfant handic...
- Journal Officiel·1968 / N°020·page 21·fr...35° 45' N Longitude : 10° 45' E **ART. 2.** — Le présent arrêté p...
- Annonces Légales·2011 / N°064·page 3·fr....000,000 DT. 4) Objet social : Gite rural. 5) Durée : 99 ans. 6) G...
- Annonces Légales·2024 / N°051·page 10·fr...la totalité des parts indivises soit 300 m² (il s'agit des 300/518...
- Annonces Légales·2024 / N°103·page 7·fr...Il s'agit des parts indivises de 6168 m² de l'immeuble objet du ti...
- Annonces Légales·2009 / N°008·page 37·fr...Il s'agit du T.F n° 126092 Tunis, dénommé « Villa Mourino » et sis...
- Annonces Légales·2012 / N°020·page 27·fr...La société «ALGITEX SRL» en qualité de cédant a vendu 107500 parts...