...Propriétaire à l'indivision. Domiciliée à Alger. Elisant domicile ...

...Les 2670,833/64100 parts indivises faisant partie du TF n°51840 Bi...

...1) la requérante pour 1 demi dans l'indivision, 2) son frère germa...

...La totalité des parts indivises soit 657 parts de l'immeuble dénom...

...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2019R00914SANB3 ...

...Tous les droits indivis soit 14 / 88 part égale à 1.187, 772 / 746...

...un lot de terrain de 404 m² représentant 404 parts indivises du TF...

...**Propriété à vendre :** Il s'agit de toutes les parts indivises ...

...159.4655 parts indivises (159.4655 parts / 16710 parts) revenant à...

...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...

...ves de pièces, Les décisions individuelles attributives de congé ...

...la totalité des parts indivises revenant aux héritiers dans le ter...

... pour la création des projets individuels, Vu le décret n° 2001-1...

...utilité publique d'une partie indivise d'une propriété agricole si...

...71.326.657 Désignation des parts indivises et mis en vente : Il ...

...Parts indivises à vendre : Les 2076è indivises de TF n° 45161 Aria...

...L'ensemble des parts dans l'indivision dont le nombre s'élève à 45...

...ulé | 01h 47a30ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...

...La totalité des 458,96477 parts dans l'indivision que possède Mme ...

...**Immeuble mis en vente :** La totalité de sa part indivise de la ...