Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2024 / N°120·page 7·fr
    ...jours à compter de la date de la publication du présent au journal...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 24·fr
    ...n° 12 Tunis, et ce dans un délai de 20 jours à compter de la publi...
  • Annonces Légales·2012 / N°062·page 36·fr
    ...délai de 20 jours à partir de la publication de cet avis qui a été...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 48·fr
    ...Les oppositions se font dans le délai de 20 jours à partir de la p...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 20·fr
    ...rente (30) jours à compter de la publication de cet avis au journa...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 18·fr
    ...ingt jours suivant la date de la publication au J.O.R.T. 2011X006...
  • Annonces Légales·2014 / N°100·page 39·fr
    ...Toute opposition qui parvient après les 70 jours qui suivent la pu...
  • Annonces Légales·2017 / N°150·page 57·fr
    ... les vingt jours à compter de la publication de cette annonce léga...
  • Annonces Légales·2010 / N°117·page 34·fr
    ...rs à partir de la publication de cet avis. La publication de cet ...
  • Annonces Légales·2013 / N°133·page 26·fr
    ...élai de 20 jours à compter de la publication au JORT. 2013C00220F...
  • Annonces Légales·2019 / N°038·page 6·fr
    ...ana dite dans les 20 jours de la publication du présent avis au J....
  • Journal Officiel·2001 / N°003·page 5·fr
    ...ées, est ouverte à compter de la publication du présent arrêté dan...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 10·fr
    ...ées, est ouverte à compter de la publication du présent arrêté dan...
  • Annonces Légales·2021 / N°018·page 10·fr
    ...élais de 20 jours qui suivent la publication au JORT à l'adresse d...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 40·fr
    ... délai d'un mois à compter de la publication de cet avis au journa...
  • Annonces Légales·2017 / N°124·page 26·fr
    ...rs à partir de la parution de la publicité au J.O.R.T. Cette anno...
  • Annonces Légales·2022 / N°117·page 5·fr
    ...Les oppositions seront reçues dans les 20 jours de la publication ...
  • Journal Officiel·1985 / N°054·page 24·fr
    ...i de deux (2) ans à partir de la publication du présent avis. Pas...
  • Annonces Légales·2005 / N°032·page 13·fr
    ...i de vingt jours à compter de la publication au journal officiel d...
  • Annonces Légales·2013 / N°154·page 53·fr
    ...dans les 20 jours qui suivent la publication du présent avis au JO...